Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1991 RELATIF AU TRANSPORT ET A LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX DE L'ESPECE BOVINE ORIGINAIRES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1991
Publié le27 décembre 1991
PublicationJORF n°301 du 27 décembre 1991
NORAGRG91102498A
IdentifiantJORFTEXT000000866097
RéférenceArrêté du 12 novembre 1991 RELATIF AU TRANSPORT ET A LA COMMERCIALISATION D'ANIMAUX DE L'ESPECE BOVINE ORIGINAIRES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON, JO du 27 décembre 1991, NOR AGRG91102498AFac-similé du JO du 27 décembre 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 27 décembre 1991 →

Textes cités liens · DILA6

Décret n° 63-301 du 19 mars 1963 · application
Décret n° 65-1177 du 31 décembre 1965 · application
Arrêté du 16 mars 1990 · application
Arrêté du 20 mars 1990 · application
Décret n°90-1223 du 31 décembre 1990 · application
Arrêté du 31 décembre 1990 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000866097, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).