Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 avril 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DU TOURISME
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1989. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le6 avril 1989
Publié le15 juin 1989
PublicationJORF du 15 juin 1989
NORTOUR8904512A
IdentifiantJORFTEXT000000866134
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA3
Décret n°86-201 du 11 février 1986 · application
Décret n°86-1120 du 13 octobre 1986 · application
Arrêté du 27 novembre 1986 · modifie