Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 février 1984 ORGANISATION ET PROGRAMME DES CONCOURS D'ADMISSION A L'EMPLOI D'INSPECTEUR STAGIAIRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE L'EXAMEN DE FIN DE STAGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 février 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 février 1984
Publié le15 février 1984
PublicationJORF du 15 février 1984, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000866282
RéférenceArrêté du 6 février 1984 ORGANISATION ET PROGRAMME DES CONCOURS D'ADMISSION A L'EMPLOI D'INSPECTEUR STAGIAIRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE L'EXAMEN DE FIN DE STAGE, JO du 15 février 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 novembre 1975 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 septembre 1993 · abroge
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