Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1975 ORGANISATION ET PROGRAMME DES CONCOURS D'ADMISSION A L'EMPLOI D'INSPECTEUR STAGIAIRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS ET DE L'EXAMEN DE FIN DE STAGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1975
Publié le16 novembre 1975
PublicationJORF du 16 novembre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000831461
RéférenceArrêté du 3 novembre 1975 ORGANISATION ET PROGRAMME DES CONCOURS D'ADMISSION A L'EMPLOI D'INSPECTEUR STAGIAIRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS ET DE L'EXAMEN DE FIN DE STAGE, JO du 16 novembre 1975Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000831461, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).