Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-11-1975 MODIFIE RELATIF A L'ORGANISATION ET AU PROGRAMME DES CONCOURS D'ADMISSION A L'EMPLOI D'INSPECTEUR STAGIAIRE DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 octobre 1989
Publié le3 novembre 1989
PublicationJORF du 3 novembre 1989
NORMENK8970115A
IdentifiantJORFTEXT000000871376
RéférenceArrêté du 26 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-11-1975 MODIFIE RELATIF A L'ORGANISATION ET AU PROGRAMME DES CONCOURS D'ADMISSION A L'EMPLOI D'INSPECTEUR STAGIAIRE DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS, JO du 3 novembre 1989, NOR MENK8970115ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 3 novembre 1975 · modifie
Décret n°86-441 du 14 mars 1986 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 septembre 1993 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871376, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).