Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 septembre 1993 FIXANT LES MODALITES ET LES PROGRAMMES DU CONCOURS DU RECRUTEMENT DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 septembre 1993
Publié le21 octobre 1993
PublicationJORF du 21 octobre 1993
NORMJSK9370181A
IdentifiantJORFTEXT000000668474
RéférenceArrêté du 28 septembre 1993 FIXANT LES MODALITES ET LES PROGRAMMES DU CONCOURS DU RECRUTEMENT DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS, JO du 21 octobre 1993, NOR MJSK9370181ALégifrance →

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Cité par 2 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000668474, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).