Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juillet 1985 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) MISE EN OEUVRE DES PLASTIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juillet 1985
Publié le3 août 1985
PublicationJORF du 3 août 1985
IdentifiantJORFTEXT000000866319
RéférenceArrêté du 18 juillet 1985 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) MISE EN OEUVRE DES PLASTIQUES, JO du 3 août 1985Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000866319, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).