Journal officiel · Décret
Décret n°92-90 du 24 janvier 1992 RELATIF AUX NOMINATIONS DES PROFESSEURS DES ECOLES D'ARCHITECTURE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le24 janvier 1992
Publié le28 janvier 1992
PublicationJORF n°23 du 28 janvier 1992
NOREQUX9200008A
IdentifiantJORFTEXT000000866936
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Fac-similé du JO du 28 janvier 1992 →
Textes cités liens · DILA2
Ordonnance n° 58-1136 du 28 novembre 1958 · application
Décret n°92-91 du 24 janvier 1992 · application
Cité par 1 texte
DECRET94-809 · abroge