Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 octobre 1986 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE GENIE CIVIL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 octobre 1986
Publié le31 octobre 1986
PublicationJORF du 31 octobre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000867079
RéférenceArrêté du 24 octobre 1986 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE GENIE CIVIL, JO du 31 octobre 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000867079, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).