Journal officiel · Décret
Décret n°57-384 du 22 mars 1957 COMITE CONSULTATIF DE SANTE DES ARMEES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mars 1957. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le22 mars 1957
Publié le28 mars 1957
PublicationJORF du 28 mars 1957
IdentifiantJORFTEXT000000868703
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret du 24 juin 1950 · modifie
Cité par 3 textes
Décret n°62-763 du 6 juillet 1962 · modifie
Décret n°63-244 du 7 mars 1963 · modifie
Décret n°66-1051 du 23 décembre 1966 · modifie