Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juin 1988 PORTANT MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juin 1988
Publié le21 juillet 1988
PublicationJORF du 21 juillet 1988
NORMENL8800779A
IdentifiantJORFTEXT000000870378
RéférenceArrêté du 21 juin 1988 PORTANT MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT, JO du 21 juillet 1988, NOR MENL8800779ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 août 1973 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 novembre 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).