Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 avril 1989 RELATIF AUX CONDITIONS D'EQUIVALENCE ET DE DISPENSE DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR ET DE DIRECTEUR DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (BAFD)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 avril 1989
Publié le23 mai 1989
PublicationJORF du 23 mai 1989
NORMENK8970052A
IdentifiantJORFTEXT000000871128
RéférenceArrêté du 20 avril 1989 RELATIF AUX CONDITIONS D'EQUIVALENCE ET DE DISPENSE DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR ET DE DIRECTEUR DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (BAFD), JO du 23 mai 1989, NOR MENK8970052ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871128, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).