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Décret n° 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centre de vacances et de loisirs

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er septembre 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er septembre 1987
NatureDécret
Signé le28 août 1987
Publié le1er septembre 1987
PublicationJORF du 1 septembre 1987
NORPRMJ8760070D
IdentifiantJORFTEXT000000695882
RéférenceDécret n° 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centre de vacances et de loisirs, JO du 1er septembre 1987, NOR PRMJ8760070DLégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000695882, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).