Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 août 1988 RELATIF AUX BREVETS D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR ET DE DIRECTEUR DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 septembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 août 1988
Publié le3 septembre 1988
PublicationJORF du 3 septembre 1988
NORMENK8870037A
IdentifiantJORFTEXT000000327346
RéférenceArrêté du 24 août 1988 RELATIF AUX BREVETS D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR ET DE DIRECTEUR DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS, JO du 3 septembre 1988, NOR MENK8870037ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 87-716 du 28 août 1987 · application
Cité par 4 textes
Arrêté du 20 avril 1989 · application
Arrêté du 10 octobre 1989 · application
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327346, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).