Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 octobre 1989 FIXANT LES EQUIVALENCES AU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR ET LES DISPENSES DE FORMATION AUX BREVETS D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) ET DE DIRECTEUR DE CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le10 octobre 1989

Publié le27 octobre 1989

PublicationJORF du 27 octobre 1989

NORMENK8970123A

IdentifiantJORFTEXT000000870894

Référence

Arrêté du 10 octobre 1989 FIXANT LES EQUIVALENCES AU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR ET LES DISPENSES DE FORMATION AUX BREVETS D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) ET DE DIRECTEUR DE CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS, JO du 27 octobre 1989, NOR MENK8970123A

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA4

Décret n° 87-716 du 28 août 1987 · application

Arrêté du 24 août 1988 · application

Arrêté du 20 avril 1989 · abroge

Cité par 1 texte

ARRETE · abroge