Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mai 1990 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 05-04-1971 MODIFIE RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DES COSMETIQUES ET PRODUITS DE BEAUTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 novembre 1990
NatureArrêté
Signé le3 mai 1990
Publié le14 novembre 1990
PublicationJORF n°264 du 14 novembre 1990
NORECOC9000144A
IdentifiantJORFTEXT000000871640
RéférenceArrêté du 3 mai 1990 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 05-04-1971 MODIFIE RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DES COSMETIQUES ET PRODUITS DE BEAUTE, JO du 14 novembre 1990, NOR ECOC9000144AFac-similé du JO du 14 novembre 1990 →

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Arrêté du 5 avril 1971 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871640, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).