Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1987 FIXANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE TERMINOLOGIE DU SPORT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1987
Publié le24 novembre 1987
PublicationJORF du 24 novembre 1987
NORPRMJ8760080A
IdentifiantJORFTEXT000000873258
RéférenceArrêté du 12 novembre 1987 FIXANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE TERMINOLOGIE DU SPORT, JO du 24 novembre 1987, NOR PRMJ8760080ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 15 mai 1984 · abroge
Décret n°86-439 du 11 mars 1986 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000873258, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).