Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°91-686 du 11 décembre 1991 DU CONSEIL N0 91686 MODIFIANT LA DIRECTIVE 801095 CEE ET LA DECISION 801096 CEE EN CE QUI CONCERNE CERTAINES MESURES RELATIVES A LA PESTE PORCINE CLASSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le11 décembre 1991
Publié le31 décembre 1991
PublicationJOCE du 31 décembre 1991
NOR391L0686
IdentifiantJORFTEXT000000887718
RéférenceDirective Européenne n°91-686 du 11 décembre 1991 DU CONSEIL N0 91686 MODIFIANT LA DIRECTIVE 801095 CEE ET LA DECISION 801096 CEE EN CE QUI CONCERNE CERTAINES MESURES RELATIVES A LA PESTE PORCINE CLASSIQUE, JO du 31 décembre 1991, NOR 391L0686Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Directive Européenne n°80-1095 du 11 novembre 1980 · modifie
Décision Européenne du 11 novembre 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000887718, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).