Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 janvier 2008 portant création d'une commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand et portant nomination de ses membres

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 janvier 2008
Publié le31 janvier 2008
PublicationJORF n°0026 du 31 janvier 2008
AutoritéMinistère de la culture et de la communication
NORMCCD0801547A
IdentifiantJORFTEXT000018038922
RéférenceArrêté du 28 janvier 2008 portant création d'une commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand et portant nomination de ses membres, JO du 31 janvier 2008, NOR MCCD0801547ALégifrance →

La ministre de la culture et de la communication,

Vu la loi n° 46-2196 du 11 octobre 1946 modifiée créant un Centre national du livre ;

Vu le décret n° 93-397 du 19 mars 1993 relatif au Centre national du livre, modifié par le décret n° 96-421 du 13 mai 1996,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000018038926

Il est créé, pour une durée de trois ans, une commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand. Cette commission a pour mission de veiller à l'établissement des textes et de favoriser la publication de l'ensemble de la correspondance de François-René de Chateaubriand.

La commission approuve un plan de publication. Elle désigne les personnes chargées, sous son contrôle, de la préparation de chacun des volumes à paraître. Elle formule toutes observations et conseils scientifiques utiles.

Article 2 JORFARTI000018038927

M. Marc Fumaroli, de l'Académie française, est nommé président de la commission nationale pour la publication de la correspondance de François-René de Chateaubriand.

Article 3 JORFARTI000018038928

Le président du Centre national du livre est membre de droit de la commission. Il peut se faire représenter par le secrétaire général de l'établissement.

Article 4 JORFARTI000018038929

Sont nommés membres :

― Jean-Claude Berchet, professeur émérite à Paris-III ;

― Guy Berger, professeur émérite à Paris-VIII ;

― Jean-Claude Bonnet, directeur de recherches au CNRS ;

― Jean-Paul Clément, directeur de la maison Chateaubriand ;

― Agnès Kettler, chercheuse au CNRS ;

― Georges Liebert, responsable éditorial aux éditions Gallimard ;

― Arlette Michel, professeure émérite à Paris-IV.

Article 5 JORFARTI000018038930

Le secrétariat de la commission est assuré par le Centre national du livre.

Article 6 JORFARTI000018038931

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2008.

Article 7 JORFARTI000018038933

Le directeur du livre et de la lecture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 janvier 2008.

Christine Albanel

Textes cités liens · DILA3

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018038922, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).