Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/53/CE de la Commission modifiant l'annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la virémie printanière de la carpe (VPC)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er mai 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le30 avril 2008
Publié le1er mai 2008
PublicationJOUE n°117 du 01/05/2008
NOR308L0053
IdentifiantJORFTEXT000018804256
RéférenceDirective 2008/53/CE de la Commission modifiant l'annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la virémie printanière de la carpe (VPC), JO du 1er mai 2008, NOR 308L0053Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°2006-88 du 24 octobre 2006, v. init. · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°2008-1155 du 7 novembre 2008, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018804256, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).