Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu l'arrêté du 3 mai 2008 portant création d'un comité technique paritaire ministériel au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ;
Vu l'arrêté du 11 septembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000019981989
L'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2008 susvisé est modifié comme suit :
Parmi la liste des membres titulaires :
« Le directeur général de l'énergie et du climat » est remplacé par : « Le chargé du service emplois et compétences de la direction des ressources humaines au sein du secrétariat général » ;
« Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature » est remplacé par : « Le chargé du service de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines au sein du secrétariat général ».
Parmi la liste des membres suppléants :
« La directrice de l'eau et de la biodiversité » est remplacée par : « La chef du département des relations sociales de la direction ressources humaines au sein du secrétariat général ».
Article 2 JORFARTI000019981990
Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 novembre 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines, J.-C. Ruysschaert
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