Journal officiel · Décision

Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 décembre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision

Signé le16 décembre 2008

Publié le28 décembre 2008

PublicationJORF n°0302 du 28 décembre 2008

AutoritéCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

NORCSAC0831179S

IdentifiantJORFTEXT000019997476

Référence

Décision n°  2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique, JO du 28 décembre 2008, NOR CSAC0831179S

Légifrance →

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 96-2 et 97 ;

Vu les décisions n°s 2003-298 à 2003-311, 2003-314 à 2003-317 et 2003-320 à 2003-323 du 10 juin 2003 modifiées portant attribution de fréquences de télévision numérique terrestre à des éditeurs de service de télévision à caractère national, notamment leur article 2 ;

Vu les décisions n° 2003-545 à n° 2003-548 du 21 octobre 2003 modifiées portant autorisation à des sociétés d'utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique pour les réseaux R 2, R 3, R 4 et R 6, notamment leur article 3 ;

Vu la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 modifiée fixant la date de début des émissions des services de télévision à caractère national diffusées par voie hertzienne terrestre en mode numérique ;

Vu la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 modifiée autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1, notamment son article 3 ;

Vu les décisions n°s 2005-116 du 30 mars 2005 et 2005-473 à 2005-479 du 19 juillet 2005 portant attribution de fréquences de télévision numérique terrestre à des éditeurs de service de télévision à caractère national, notamment leur article 2 ;

Vu la décision n° 2007-464 du 10 juillet 2007 fixant les modalités et le calendrier de l'extension de la couverture en télévision numérique terrestre des services de télévision mentionnés à l'article 96-2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée susvisée ;

Vu la décision n° 2007-478 du 24 juillet 2007 fixant les modalités et le calendrier de l'extension de la couverture en télévision numérique terrestre des services de télévision mentionnés à l'article 97 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée susvisée ; Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1 JORFARTI000019997490

La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions des 10 juin 2003, 30 mars 2005 et 19 juillet 2005 susvisées, et mentionnés à l'article 96-2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, devra débuter sur les zones figurant en annexe 1, à une date qui sera fixée ultérieurement par le conseil conformément au schéma national d'arrêt de la diffusion analogique, sous réserve que les réaménagements de fréquences nécessaires aient été réalisés.

Article 2 JORFARTI000019997495

La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions des 10 juin 2003, 30 mars 2005 et 19 juillet 2005 susvisées, et mentionnés à l'article 97 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, devra débuter sur les zones figurant en annexe 2, à une date qui sera fixée ultérieurement par le conseil conformément au schéma national d'arrêt de la diffusion analogique, sous réserve que les réaménagements de fréquences nécessaires aient été réalisés.

Article 3 JORFARTI000019997500

La présente décision sera notifiée à chaque éditeur de service de télévision à caractère national, et à chaque opérateur de multiplex autorisé à utiliser une ressource radioélectrique par voie hertzienne numérique, et publiée au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000019997502

A N N E X E 1

LISTE DES ZONES D'EXTENSION DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE DE TERRE DEVANT ÊTRE COUVERTES AVANT LE 30 NOVEMBRE 2011 PAR LES SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL MENTIONNÉS À L'ARTICLE 96-2 DE LA LOI N° 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION, SOUS RÉSERVE QUE LES RÉAMÉNAGEMENTS DE FRÉQUENCES NÉCESSAIRES AIENT ÉTÉ RÉALISÉS, OU QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 98 DE LA MÊME LOI AIENT PU ÊTRE MISES EN ŒUVRE Les canaux et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.

DÉPARTEMENT	PRINCIPALE COMMUNE DESSERVIE	NOM DU SITE EN ANALOGIQUE permettant d'identifier la zone à desservir
1	ARGIS	Argis : Tenay
1	BETTANT	Bettant : Ambérieu
1	DORTAN	Dortan
1	LES NEYROLLES	Les Neyrolles
1	MONTALIEU-VERCIEU	Montalieu-Vercieu
1	MONTREAL-LA-CLUSE	Montréal-la-Cluse
1	NANTUA	Nantua : Nurieux
1	PONCIN	Poncin
1	SAINT-GERMAIN-DE-JOUX	Saint-Germain-de-Joux
1	SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY	Saint-Rambert-Bugey 1
1	SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY	Saint-Rambert-Bugey 4
1	TENAY	Tenay
1	TORCIEU	Torcieu
1	VILLEREVERSURE	Villereversure
1	VIRIGNIN	Virignin : Brens
2	CREZANCY	Crézancy
2	MOY-DE-L'AISNE	Moy-de-l'Aisne
2	PREMONTRE	Prémontré : Wissignico
2	VILLIERS-SAINT-DENIS	Villiers-Saint-Denis
3	LAPRUGNE	Laprugne : Calvaire
3	MONTLUÇON	Montluçon : Quinssaine
4	ANNOT	Annot
4	BARREME	Barrême : Lieye
4	CASTELLANE	Castellane 1 : Brandis
4	CASTELLET-LES-SAUSSES	Castellet-les-Sausses
4	COLMARS	Colmars 1 : Chabanier
4	ENTREVAUX	Entrevaux 1
4	ESPINASSES	Espinasses
4	GREOUX-LES-BAINS	Gréoux-les-Bains
4	LA CONDAMINE-CHATELARD	La Condamine-Chatelard
4	MOUSTIERS-SAINTE-MARIE	Moustiers : Pl. Bessons
4	NOYERS-SUR-JABRON	Noyers-sur-Jabron
4	REILLANNE	Reillanne
4	RIEZ	Riez 1 : Tourettes
4	RIEZ	Riez 2 : Roumoules
4	SEYNE-LES-ALPES	Seyne-les-Alpes
4	SAINT-ANDRE-LES-ALPES	Saint-André-les-Alpes
4	SAINTE-TULLE	Sainte-Tulle
4	THOARD	Thoard 1
4	VALENSOLE	Valensole
4	VALLEE DE L'ASSE	Vallée de l'Asse 1
4	VALLEE DE L'ASSE	Vallée-de-l'Asse 2
4	VERDACHES	Verdaches
5	ANCELLE	Ancelle
5	CHORGES	Chorges
5	FREISSINIERES	Freissinières 1 : Pail
5	GAP	Gap 3 : Saint-Mens
5	LA GRAVE	La Grave 2
5	LA GRAVE	La Grave 4
5	LA ROCHE-DES-ARNAUDS	La Roche-des-Arnauds
5	LAC DE SERRE-PONÇON	Lac de Serre-Ponçon
5	LE MONETIER-LES-BAINS	Le Monêtier-les-Bains 1
5	LES ORRES	Les Orres 2 : Mélezet
5	MONTGENEVRE	Montgenèvre : B. Suffin
5	MONTMORIN	Montmorin
5	ORCIERES	Orcières 1
5	ORCIERES	Orcières 2
5	REALLON	Réallon 1
5	SAINT-DISDIER	Saint-Disdier-Dévoluy
5	SAINT-ETIENNE-EN-DEVOLUY	Saint-Etienne-Dévoluy
5	SAINT-FIRMIN	Saint-Firmin
5	SAINT-JACQUES-EN-VALGODEMARD	Saint-Jacques-en-Valgodemard
5	VAL-DES-PRES	Val-des-Prés
5	VALLOUISE	Vallouise : Les Prés
5	VARS	Vars 2 : Sainte-Catherine
5	VARS	Vars 3 : arrivée de Peynier
6	BREIL-SUR-ROYA	Breil-sur-Roya 1 : Cime du Bosc
6	CASTILLON	Castillon 1
6	DRAP	Drap
6	GOLFE JUAN	Golfe Juan
6	GORBIO	Gorbio
6	GRASSE	Grasse 2 : Roquevignon
6	GREOLIERES	Gréolières
6	ISOLA	Isola
6	LA GAUDE	Nice : La Gaude
6	LANTOSQUE	Lantosque : Crottes de Loda
6	LE BAR-SUR-LOUP	Le Bar-sur-Loup
6	L'ESCARENE	L'Escarène 1
6	MONT VIAL	Mont Vial
6	PEGOMAS	Pégomas
6	PEONE	Péone 1 : Chastellan
6	SOSPEL	Sospel
6	SAINT-ETIENNE-DE-TINEE	Saint-Etienne-de-Tinée 1
6	SAINT-ETIENNE-DE-TINEE	Saint-Etienne-de-Tinée 2
6	SAINT-JEAN-CAP-FERRAT	Saint-Jean-Cap-Ferrat
6	TENDE	Tende 1 : Ville
6	TOURRETTE-LEVENS	Tourrette-Levens
6	VALLEE DE LA VESUBIE	Vallée de la Vésubie
6	VILLENEUVE-LOUBET	Villeneuve-Loubet
7	ANNONAY	Annonay 1 : Bramefan
7	ANTRAIGUES	Antraigues 1
7	ARCENS	Arcens
7	ASPERJOC	Asperjoc
7	BEAUVENE	Beauvène : Gluiras
7	BOUCIEU-LE-ROI	Boucieu-le-Roi
7	CHIROLS	Chirols : Veyrières
7	COUCOURON	Coucouron
7	DESAIGNES	Desaignes 1
7	FLAVIAC	Flaviac
7	LA SOUCHE	La Souche
7	LACHAPELLE-GRAILLOUSE	Lachapelle-Graillouse
7	LALEVADE-D'ARDECHE	Lalevade-d'Ardèche
7	LAMASTRE	Lamastre 1 : Le Roux
7	LAMASTRE	Lamastre 2 : Fauvettes
7	LARGENTIERE	Largentière
7	LES VANS	Les Vans : Naves
7	MARCOLS-LES-EAUX	Marcols-les-Eaux 1
7	MARIAC	Mariac : Accons
7	MAYRES	Mayres : Suc du Joug
7	PIERRELATTE	Pierrelate : Bourg-Saint-Andéols
7	PONT-DE-LABEAUME	Pont-de-Labeaume
7	ROCHEPAULE	Rochepaule 2 : Montchal
7	SABLIERES	Sablières : Fage
7	SALAVAS	Salavas : Lalauze
7	SATILLIEU	Satillieu 2 : Cimetière
7	SERRIERES ANDANCE	Andance-Serrières
7	SAINT-BARTHELEMY-LE-PIN	Saint-Barthélemy-le-Pin
7	SAINT-CHRISTOL	Saint-Christol 1
7	SAINT-CIRGUES-EN-MONTAGNE	Saint-Cirgues-Montagne
7	SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES	Saint-Etienne-Lugdarès 1
7	SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX	Saint-Etienne-de-Valoux
7	SAINT-FELICIEN	Saint-Félicien : les soies
7	SAINT-JULIEN-DE-BOUTIERES	Saint-Julien-Boutières
7	SAINT-JULIEN-VOCANCE	Saint-Julien-Vocance
7	SAINT-LAURENT-LES-BAINS	Saint-Laurent-les-Bains 1
7	SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY	Saint-Marcel-Annonay
7	SAINT-MARTIAL	Saint-Martial
7	SAINT-MAURICE-D'IBIE	Saint-Maurice-d'Ibie
7	SAINT-PAUL-LE-JEUNE	Saint-Paul-le-Jeune
7	SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER	Saint-Pierre-Colombier 1
7	SAINT-PIERREVILLE	Saint-Pierreville
7	SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT	Saint-Sauveur-Montagut 1
7	THUEYTS	Thueyts : Le Prat
7	VALS-LES-BAINS	Vals-les-Bains 1
7	VALS-LES-BAINS	Vals-les-Bains 2
7	VILLEVOCANCE	Villevocance : Veyrier
7	VIVIERS	Viviers 1 : La Vierge
8	CHARLEVILLE-MEZIERES	Charleville : Montcy
9	AULUS-LES-BAINS	Aulus-les-Bains 1
9	COUFLENS	Couflens 1 : col de Bes
9	EYCHEIL	Eycheil : Saint-Girons
9	LE MAS-D'AZIL	Le Mas-d'Azil
9	LES CABANNES	Les Cabannes
9	LUZENAC	Luzenac
9	MASSAT	Massat
9	MERCUS-GARRABET	Mercus-Garrabet
9	MONTFERRIER	Montferrier
9	MOULIS	Moulis
9	QUERIGUT	Quérigut
9	SABARAT	Sabarat
9	SENTEIN	Sentein 4 : Serre
9	SAINTE-CROIX-VOLVESTRE	Sainte-Croix-Volvestre
9	TARASCON-SUR-ARIEGE	Tarascon 2
9	VICDESSOS	Vicdessos 1 : Nord
11	CARCASSONNE	Carcassonne 2 : Foyer
11	CHALABRE	Chalabre
11	DURBAN-CORBIERES	Durban-Corbières
11	ESPERAZA	Espéraza : Couiza
11	LAGRASSE	Lagrasse
11	LIMOUX	Limoux : Taich
11	PADERN	Padern
11	QUILLAN	Quillan : Combe des Bans
12	AUZITS	Auzits
12	BELMONT-SUR-RANCE	Belmont-sur-Rance
12	BOISSE-PENCHOT	Boisse-Penchot
12	BROMMAT	Brommat 1 : Salazat
12	BRUSQUE	Brusque
12	CAMARES	Camarès 2 : Saint-Paul
12	CASSAGNES-BEGONHES	Cassagnes-Bégonhès
12	COUPIAC	Coupiac
12	DRUELLE	Druelle
12	GRAND-VABRE	Grand-Vabre 1 : Perie
12	MILLAU	Millau 2 : Cap-d'Aze
12	MONTAGNOL	Montagnol
12	MONTEILS	Monteils
12	MONTROZIER	Montrozier
12	MOURET	Mouret
12	MOYRAZES	Moyrazès
12	NAJAC	Najac
12	PEYRELEAU	Peyreleau
12	RODEZ	Rodez 4 : Salabru
12	SALLES-LA-SOURCE	Salles-la-Source
12	SALMIECH	Salmiech
12	SEBRAZAC	Sébrazac 2 : Montégut
12	SENERGUES	Sénergues
12	SAINT-GEORGES-DE-LUZENÇON	Saint-Georges-de-Luzençon 1
12	SAINT-JEAN-DE-BRUEL	Saint-Jean-du-Bruel
12	SAINT-ROME-DE-TARN	Saint-Rome-de-Tarn
12	SAINT-SERNIN-SUR-RANCE	Saint-Sernin-sur-Rance 1
12	SYLVANES	Sylvanès
12	TAUSSAC	Taussac 1 : Cancelade
12	VILLEFRANCHE-DE-PANAT	Villefranche-Panat
13	AIX-EN-PROVENCE	Aix-en-Provence 2 : Tholonet
13	AURIOL	Auriol : Les Lagets
13	CADENET	Cadenet : Rognes
13	CARNOUX-EN-PROVENCE	Carnoux : SE-Barre-Roc
13	CUGES-LES-PINS	Cuges-les-Pins : col de l'Ange
13	ENSUES-LA-REDONNE	Ensuès-la-Redonne
13	MARSEILLE	Marseille 3 : Millière
13	MARSEILLE	Marseille 4 : Vaufrège
13	MEYRARGUES	Meyrargues : La Plaine
13	MEYREUIL	Meyreuil : Le Plan
13	PEYPIN	Peypin : Le Collet
13	ROQUEVAIRE	Roquevaire 2 : Saint-Roch
13	SAINT-CHAMAS	Saint-Chamas : Istres
13	TRETS	Trets
14	CONDE-SUR-NOIREAU	Condé-sur-Noireau : Stade
14	FALAISE	Falaise : Oliviers
14	HONFLEUR	Honfleur : Vassale
14	LISIEUX	Lisieux : Saint-Désir
14	LIVAROT	Livarot : La Tuilerie
14	ORBEC	Orbec : Beau Soleil
14	PONT-L'EVEQUE	Pont-l'Evêque : Beaumont
14	SAINT-MARTIN-DE-BIENFAITE - LA CRESSONNIERE	Saint-Martin-de-Bienfaite
14	THURY-HARCOURT	Thury-Harcourt
14	VIRE	Vire : La Besnardière
15	ALLANCHE	Allanche 1
15	ANTIGNAC	Antignac : Vignon
15	AURILLAC	Aurillac 2 : Coissy
15	BREZONS	Brezons
15	CHAMPS-SUR-TARENTAINE	Champs-sur-Tarentaine 1
15	CHAUDES-AIGUES	Chaudes-Aigues 2
15	COLLANDRES	Collandres
15	CRANDELLES	Crandelles : Reilhac
15	DIENNE	Dienne 1 : Laqueille
15	FERRIERES-SAINT-MARY	Ferrières-Saint-Mary
15	GIOU-DE-MAMOU	Giou-de-Mamou
15	LAROQUEBROU	Laroquebrou 1
15	LAROQUEVIEILLE	Laroquevieille
15	LE CLAUX	Le Claux : Gardoune
15	LE FALGOUX	Le Falgoux
15	MADIC	Madic : Champagnac
15	MANDAILLES	Mandailles
15	MENET	Menet
15	NEUSSARGUES-MOISSAC	Neussargues-Moissac 1
15	NEUSSARGUES-MOISSAC	Neussargues-Moissac 2
15	NEUVEGLISE	Neuvéglise 1
15	PIERREFORT	Pierrefort
15	PLEAUX	Pleaux : Arnac
15	RAULHAC	Raulhac
15	SANSAC-DE-MARMIESSE	Sansac-de-Marmiesse
15	SEGUR-LES-VILLAS	Ségur-les-Villas
15	SAINT-CERNIN	Saint-Cernin 1
15	SAINT-CERNIN	Saint-Cernin 2
15	SAINT-FLOUR	Saint-Flour 2
15	SAINT-JACQUES-DES-BLATS	Saint-Jacques-Blats 1
15	SAINT-MARTIN-SOUS-VIGOUROUX	Saint-Martin-sous-Vigouroux
15	SAINT-MARTIN-VALMEROUX	Saint-Martin-Valmeroux
15	SAINT-PAUL-DE-SALERS	Saint-Paul-de-Salers
15	SAINT-REMY-DE-CHAUDES-AIGUES	Saint-Rémy-Chaudes-Aigues
15	SAINT-SIMON	Saint-Simon
15	SAINT-URCIZE	Saint-Urcize : Rignac
15	THIEZAC	Thiézac 1
15	VELZIC	Velzic : Broussoux
15	VEZAC	Vézac : Brouzac
15	YDES	Ydes 1
16	ANGOULEME	Angoulême 1 : Pont Beaur
16	ANGOULEME	Angoulême 2 : Grand Font
16	VŒUIL-ET-GIGET	Vœuil
17	PONS	Pons
17	ROYAN	Royan 2 : Saint-Georges
17	TAILLEBOURG	Taillebourg 1 : mairie
18	BOURGES	Bourges : serres municipales
18	SAINT-AMAND-MONTROND	Saint-Amand-Montrond
19	ARGENTAT	Argentat 2
19	OBJAT	Objat
19	TULLE	Tulle 1 : Bachellerie
19	USSEL	Ussel : La Garenne
21	FLEUREY-SUR-OUCHE	Fleurey-sur-Ouche
21	MONTBARD	Montbard : Lavières
21	PLOMBIERES-LES-DIJON	Plombières-lès-Dijon
21	VENAREY-LES-LAUMES	Venarey-les-Laumes
22	DINAN	Dinan : Le Viaduc
22	JUGON-LES-LACS	Jugon-les-Lacs
23	AUBUSSON	Aubusson 1
23	AUBUSSON	Aubusson 2 : CAT
23	AUZANCES	Auzances 1
23	BOURGANEUF	Bourganeuf
23	BOUSSAC	Boussac
23	CHAMBON-SUR-VOUEIZE	Chambon-sur-Voueize
23	CROZE	Croze
23	FAUX-MAZURAS	Faux-Mazuras
23	FELLETIN	Felletin
23	MOUTIER-ROZEILLE	Moutier-Rozeille
24	BELVES	Belvès
24	BRANTOME	Brantôme
24	CARSAC-AILLAC	Carsac-Aillac
24	CENAC-ET-SAINT-JULIEN	Cénac-et-Saint-Julien
24	CHANCELADE	Chancelade
24	COLY	Coly
24	COULAURES	Coulaures
24	COUZE-ET-SAINT-FRONT	Couze-et-Saint-Front 2
24	CUBJAC	Cubjac
24	DAGLAN	Daglan
24	EXCIDEUIL	Excideuil
24	EYMET	Eymet
24	GRIGNOLS	Grignols
24	LISLE	L'Isle
24	MAREUIL	Mareuil
24	MONTIGNAC	Montignac 1 : Brongidou
24	MONTIGNAC	Montignac 2 : Beaussane
24	MONTPON-MENESTEROL	Montpon-Ménestérol 1
24	NONTRON	Nontron 2 : Ferme Rouge
24	PERIGUEUX	Périgueux 3 : La Monzie
24	SAINT-CYPRIEN	Saint-Cyprien
24	SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE	Saint-Germain-Salembre
24	SAINT-PARDOUX-LA-RIVIERE	Saint-Pardoux-Rivière
24	TERRASSON-LA-VILLEDIEU	Terrasson 1 : Pouget
24	THIVIERS	Thiviers 1 : Dognon
24	TRELISSAC	Trélissac
24	VERGT	Vergt
25	ARCON	Arcon
25	AVANNE-AVENEY	Avanne-Aveney 1
25	AVANNE-AVENEY	Avanne-Aveney 2
25	BAUME-LES-DAMES	Baume-les-Dames 1
25	BELLEHERBE	Belleherbe
25	BESANÇON	Besançon : Beure
25	BEURE	Beure : Besançon
25	CLERVAL	Clerval : La Plenoise
25	DAMPRICHARD	Damprichard
25	ETERNOZ	Eternoz : Montmahoux
25	HERIMONCOURT	Hérimoncourt 1
25	LA CLUSE-ET-MIJOUX	Cluse-et-Mijoux 1
25	LEVIER	Levier : le Mont
25	MAICHE	Maîche : Craye
25	MANDEURE	Mandeure : Communaux
25	MESLIERES	Meslières : Fourneaux
25	MOUTHE	Mouthe : Métabief
25	NOIREFONTAINE	Noirefontaine
25	ORCHAMPS-VENNES	Orchamps-Vennes
25	ORNANS	Ornans 1
25	ORNANS	Ornans 2
25	PONTARLIER	Pontarlier 4
25	PONT-DE-ROIDE	Pont-de-Roide 1
25	SAINT-HIPPOLYTE	Saint-Hippolyte 1
25	VILLERS-LE-LAC	Villers-le-Lac 1
26	BEAUFORT-SUR-GERVANNE	Beaufort-sur-Gervanne
26	CHATILLON-EN-DIOIS	Châtillon-en-Diois
26	DIE	Die 1 : Croix Justin
26	DIEULEFIT	Dieulefit : Poët-Laval
26	NYONS	Nyons 1 : Reynier
26	SEDERON	Séderon 1
26	SOYANS	Soyans : Serre Raspan
26	SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE	Saint-Auban-sur-Ouvèze
26	SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE	Saint-Donat-sur-l'Herbasse
26	SAINT-UZE	Saint-Uze
27	AMFREVILLE-SUR-ITON	Amfreville-sur-Iton
27	BEAUMONT-LE-ROGER	Beaumont-le-Roger
27	BRIONNE	Brionne
27	CORMEILLES	Cormeilles
27	GAILLON	Gaillon : Saint-Aubin
27	LA BONNEVILLE-SUR-ITON	La Bonneville-sur-Iton
27	LOUVIERS	Louviers
27	NONANCOURT	Nonancourt
27	PERRIERS-SUR-ANDELLE	Perriers-sur-Andelle
27	PONT-AUDEMER	Pont-Audemer
27	TILLIERES-SUR-AVRE	Tillières-sur-Avre
28	CLOYES-SUR-LE-LOIR	Cloyes-sur-le-Loir
28	EPERNON	Epernon
28	MAINTENON	Maintenon
28	NOGENT-LE-ROI	Nogent-le-Roi
28	NOGENT-LE-ROTROU	Nogent-le-Rotrou
28	VILLEMEUX-SUR-EURE	Villemeux-sur-Eure
29	BREST	Brest : Casabianca
29	BREST	Brest : Eden-Roc
29	PLOUGASTEL-DAOULAS	Plougastel : Keralcun
30	ANDUZE	Anduze
30	BAGNOLS-SUR-CEZE	Bagnols-sur-Cèze : Masses
30	BEZ-ET-ESPARON	Bez-et-Esparon : Arre
30	GENOLHAC	Génolhac
30	LE VIGAN	Le Vigan 1
30	LE VIGAN	Le Vigan 2 : Arphy
30	LES SALLES-DU-GARDON	Les Salles-du-Gardon 1
30	SAINT-AMBROIX	Saint-Ambroix
30	VALLEE-DE-L'AUZONNET	Vallée-de-l'Auzonnet
31	ASPET	Aspet : Razecueillé
31	BAGNERES-DE-LUCHON	Bagnères-de-Luchon 1
31	BAGNERES-DE-LUCHON	Bagnères-de-Luchon 2
31	BOUSSENS	Boussens
31	CHAUM	Chaum
31	CHEIN-DESSUS	Chein-Dessus
31	CIER-DE-RIVIERE	Cier-de-Rivière
31	GOURDAN-POLIGNAN	Gourdan-Polignan
31	LABROQUERE	Labroquère
31	LACROIX-FALGARDE	Lacroix-Falgarde
31	ORE	Ore : Mont-de-Galié
31	SALIES-DU-SALAT	Salies-du-Salat
31	SAUVETERRE-DE-COMMINGES	Sauveterre-Comminges
31	SAINT-BEAT	Saint-Béat : Boutx
32	CONDOM	Condom 1 : La Tour
32	PAVIE	Pavie
33	LANGOIRAN	Langoiran : Portets
33	LATRESNE	Latresne
33	LESPARRE	Lesparre
33	SOULAC-SUR-MER	Soulac
34	BEDARIEUX	Bédarieux 1 : Tantajo
34	CESSENON	Cessenon
34	GANGES	Ganges
34	GORNIES	Gornies : Saint-André-de-Buèges
34	GRABELS	Montpellier - Grabels : Triton
34	GRAISSESSAC	Graissessac
34	LA SALVETAT-SUR-AGOUT	La Salvetat-sur-Agout 1
34	LAMALOU-LES-BAINS	Lamalou-les-Bains
34	LE BOUSQUET-D'ORB	Le Bousquet-d'Orb
34	LE POUJOL-SUR-ORB	Le Poujol-sur-Orb
34	LES MATELLES	Les Matelles
34	LODEVE	Lodève 2 : Vinas
34	LODEVE	Lodève 3
34	LODEVE	Lodève 4
34	MONTFERRIER-SUR-LEZ	Montferrier-sur-Lez
34	OCTON	Octon
34	OLARGUES	Olargues
34	PREMIAN	Prémian 1
34	SAINT-GELY-DU-FESC	Saint-Gély-du-Fesc
34	SAINT-GENIES-DE-VARENSAL	Saint-Geniès-Varensal
34	SAINT-GERVAIS-SUR-MARE	Saint-Gervais-sur-Mare 1
34	SAINT-JEAN-DE-FOS	Saint-Jean-de-Fos
34	SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS	Saint-Mathieu-Tréviers
34	SAINT-PONS	Saint-Pons 1
34	TAUSSAC-LA-BILLIERE	Taussac-Billière 2
34	VIEUSSAN	Vieussan
35	CHATEAUBOURG	Châteaubourg : Bellevue
35	DINARD	Dinard : Gallic
35	RENNES CESSON-SEVIGNE	Rennes : Cesson
36	LE BLANC	Le Blanc
36	TOURNON-SAINT-MARTIN	Tournon-Saint-Martin
37	AZAY-LE-RIDEAU	Azay-le-Rideau
37	BARROU	Barrou
37	LANGEAIS	Langeais
37	LE GRAND-PRESSIGNY	Le Grand-Pressigny
37	LIGUEIL	Ligueil
37	PREUILLY-SUR-CLAISE	Preuilly-sur-Claise
37	RICHELIEU	Richelieu
37	SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE	Sainte-Maure-de-Touraine
37	SAINT-EPAIN	Saint-Epain
37	VILLELOIN-COULANGE	Villeloin-Coulange
38	ALLEMONT	Allemond 4 : Le Clos
38	ALLEVARD	Allevard 1 : Le Collet
38	ALLEVARD	Allevard 2 : Chaney
38	AUTRANS	Autrans 2 : Méaudre
38	BOURGOIN	Bourgoin : Ruy Montcea
38	CHARAVINES	Charavines 1 : Follet
38	CHIRENS	Chirens : Molarot
38	CONDRIEU	Condrieu
38	CORPS	Corps
38	JARRIE	Jarrie : Varces
38	LA MOTTE-D'AVEILLANS	La Motte-d'Aveillans 1
38	LA MURE	La Mure
38	LA TOUR-DU-PIN	La Tour-du-Pin : A43
38	LAGNIEU	Lagnieu
38	L'ALPE-DE-VENOSC	Alpe-de-Vénosc
38	L'ALPE-D'HUEZ	Alpe-d'Huez 2
38	LANS-EN-VERCORS	Lans-en-Vercors
38	LE BOURG-D'OISANS	Bourg-d'Oisans 2
38	LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE	Le Sappey-en-Chartreuse
38	LIVET-ET-GAVET	Livet-et-Gavet
38	LOIRE	Loire-Rhône
38	MAUBEC	Maubec : Meyrie
38	MENS	Mens : Lalley
38	MONESTIER-DE-CLERMONT	Monestier-Clermont
38	MORETEL-DE-MAILLES	Moretel-de-Mailles 2
38	NIVOLAS-VERMELLE	Nivolas-Vermelle
38	SAINT-BUEIL	Saint-Bueil : Merlas
38	SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY	Saint-Etienne-Crossey 1
38	SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE	Saint-Geoire-en-Valdain
38	SAINT-LAURENT-DU-PONT	Saint-Laurent-du-Pont 2
38	SAINT-MARTIN-D'URIAGE	Saint-Martin-d'Uriage 2
38	VIF	Vif : Le Gua
38	VILLARD-BONNOT	Villard-Bonnot
38	VILLARD-DE-LANS	Villard-de-Lans 1
38	VILLEMOIRIEU	Villemoirieu 1
38	VINAY	Vinay 1 : Saint-Gervais
38	VIZILLE	Vizille
38	VOIRON	Voiron 2 : Bavoir
38	VOREPPE	Voreppe 1
39	ARBOIS	Arbois 1 : L'Hermitage
39	ARC-ET-SENANS	Arc-et-Senans
39	BOIS-D'AMONT	Bois-d'Amont
39	COURBOUZON	Courbouzon
39	LONS-LE-SAUNIER	Lons-le-Saunier 3
39	MIJOUX	Mijoux : Lajoux
39	MOIRANS-EN-MONTAGNE	Moirans-en-Montagne
39	SALINS-LES-BAINS	Salins-les-Bains 2
39	SEPTMONCEL	Septmoncel : Bevy
39	VINCELLES	Vincelles : Grusse
40	AIRE-SUR-L'ADOUR	Aire-sur-l'Adour
40	BISCARROSSE-PLAGE	Biscarrosse
40	MIMIZAN	Mimizan 1 : château d'eau
40	MIMIZAN	Mimizan 2 : dune Udos
41	BESSE-SUR-BRAYE	Bessé-sur-Braye : Bonneveau
41	MONTOIRE-SUR-LE-LOIR	Montoire-sur-le-Loir
41	PONCE-SUR-LE-LOIR	Poncé-sur-le-Loir : Couture-sur-Loir
41	VENDOME	Vendôme
42	BOEN	Boën
42	BOURG-ARGENTAL	Bourg-Argental 1
42	CHARLIEU	Charlieu : Montrochet
42	LA FOUILLOUSE	La Fouillouse
42	LE CHAMBON-FEUGEROLLES	Chambon-Feugerolles 1
42	MARLHES	Marlhes : Saint-Régis
42	NOIRETABLE	Noirétable
42	ROANNE	Roanne 1 : Saint-Alban
42	ROCHE-LA-MOLIERE	Roche-la-Molière
42	SAIL-SOUS-COUZAN	Sail-sous-Couzan 1
42	SAINT-GALMIER	Saint-Galmier : Lézigneux
42	SAINT-GENEST-LERPT	Saint-Genest-Lerpt
42	SAINT-JUST-EN-CHEVALET	Saint-Just-en-Chevalet
42	SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT	Saint-Just-Saint-Rambert
42	VILLARS	Villars : L'Etrat
43	ALLEGRE	Allègre : Châteauneuf
43	ARLEMPDES	Arlempdes : Le Rias
43	AUZON	Auzon
43	BEAUZAC	Beauzac 2
43	BLESLE	Blesle 1
43	BRIVES-CHARENSAC	Brives-Charensac
43	CHADRAC	Chadrac : Le Monteil
43	CHANTEUGES	Chanteuges
43	COUBON	Coubon 2 : Arsac-Velay
43	CRAPONNE-SUR-ARZON	Craponne-sur-Arzon
43	DUNIERES	Dunières : château
43	JOSAT	Josat : Chabestrat
43	LAVOUTE-CHILHAC	Lavoûte-Chilhac
43	LE CHAMBON-SUR-LIGNON	Chambon-sur-Lignon 1
43	LE CHAMBON-SUR-LIGNON	Chambon-sur-Lignon 2
43	LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE	Monastier-sur-Gazeille
43	LE PUY	Puy 3 : Roche Arnaud
43	MALREVERS	Malrevers : Suc Jallet
43	MAZEYRAT-D'ALLIER	Mazeyrat-d'Allier
43	MONISTROL-D'ALLIER	Monistrol-d'Allier
43	PONT-SALOMON	Pont-Salomon 1 : Pifoy
43	RETOURNAC	Retournac 1
43	RIOTORD	Riotord : Sarcenas
43	ROSIERES	Rosières : Plaine
43	SAINT-ARCONS-DE-BARGES	Saint-Arcons-de-Barges
43	SAINT-DIDIER-EN-VELAY	Saint-Didier-en-Velay 1
43	SAINT-ETIENNE-LARDEYROL	Saint-Etienne-Lardeyrol
43	SAINT-GERMAIN-LAPRADE	Saint-Germain-Laprade 1
43	SAINT-GERMAIN-LAPRADE	Saint-Germain-Laprade 2
43	SAINT-GERMAIN-LAPRADE	Saint-Germain-Laprade 3
43	SAINT-JUST-MALMONT	Saint-Just-Malmont
43	SAINT-LAURENT-CHABREUGES	Saint-Laurent-Chabreuges
43	TENCE	Tence
43	VILLENEUVE-D'ALLIER	Villeneuve-d'Allier 1
43	VOREY	Vorey 1
43	YSSINGEAUX	Yssingeaux 1
45	MONTARGIS	Montargis : Immobilier Lorraine
45	ORLEANS	Orléans : Dunois
45	PITHIVIERS	Pithiviers
46	BOISSIERES	Boissières
46	CAHORS	Cahors 1 : Mont-Saint-Cyr
46	CORNAC	Cornac
46	LEYME	Leyme
46	ROCAMADOUR	Rocamadour
46	TERROU	Terrou
46	VERS	Vers
46	VIAZAC	Viazac
47	MEILHAN-SUR-GARONNE	Meilhan-sur-Garonne
48	AUMONT-AUBRAC	Aumont-Aubrac
48	AUROUX	Auroux
48	BARRE-DES-CEVENNES	Barre-des-Cévennes
48	CHADENET	Chadenet
48	ISPAGNAC	Ispagnac
48	MEYRUEIS	Meyrueis 1
48	MONTRODAT	Montrodat
48	SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANÇAISE	Sainte-Croix-Vallée-Française 2
48	SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANÇAISE	Saint-Etienne-Vallée-Française 1
48	VIALAS	Vialas
50	BRICQUEBEC	Bricquebec : Piqueray
50	CAP DE LA HAGUE	Cap de La Hague
50	CHERBOURG OCTEVILLE	Cherbourg : Octeville 1
50	EQUEURDREVILLE	Equeurdreville
50	TOURLAVILLE	Tourlaville : Brick
50	URVILLE-NACQUEVILLE	Urville-Nacqueville
51	AVENAY-VAL-D'OR	Avenay-Val-d'Or
51	CHATILLON-SUR-MARNE	Châtillon-sur-Marne
52	CHAUMONT	Chaumont 2 : HLM Carno
52	CHAUMONT	Chaumont : Brottes
53	ANDOUILLE	Andouillé : Bel Air
53	ERNEE	Ernée : Panard
53	MAYENNE	Mayenne : Ambrières
54	DOMBASLE-SUR-MEURTHE	Dombasle-sur-Meurthe
56	JOSSELIN	Josselin : Saint-Laurent
56	MALESTROIT	Malestroit : Solon
56	PONTIVY	Pontivy : Kérousse
57	BITCHE	Bitche
58	NEVERS	Nevers : Challuy
58	PREMERY	Prémery
59	AVESNES-SUR-HELPE	Avesnes-sur-Helpe
59	FOURMIES	Fourmies
60	BETHISY-SAINT-PIERRE	Béthisy-Saint-Pierre
60	CREIL	Creil
60	LA FERTE-MILON	La Ferté-Milon
60	LABRUYERE	Labruyère
60	MONTATAIRE	Thiverny
60	PIERREFONDS	Pierrefonds
60	SONGEONS	Songeons : Hanvoile
60	TROSLY-BREUIL	Trosly-Breuil
61	BAGNOLES-DE-L'ORNE	Bagnoles-de-l'Orne
62	AUXI-LE-CHATEAU	Auxi-le-Château
62	BOULOGNE-SUR-MER	Boulogne : Tour d'Ordre
62	FREVENT	Frévent
62	MARCONNE	Marconne
62	MERCK-SAINT-LIEVIN	Merck-Saint-Liévin
62	MONTCAVREL	Montcavrel
62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Saint-Pol-sur-Ternoise
63	AUZAT-SUR-ALLIER	Auzat-sur-Allier
63	BILLOM	Billom : Barbarade
63	CHABRELOCHE	Chabreloche : Arconsat
63	CHAMPEIX	Champeix
63	CHATELGUYON	Châtelguyon : Créta
63	COMBRONDE	Combronde : Pierre
63	COURPIERE	Courpière : Bouchet
63	JOB	Job : La Halle
63	LA BOURBOULE	La Bourboule 1
63	LA BOURBOULE	La Bourboule 2
63	LA MONNERIE-LE-MONTEL	Monnerie-le-Monteil
63	MONT-DORE	Le Mont-Dore : Angle
63	ORBEIL	Orbeil 2 : Haut Terron
63	ORCET	Orcet
63	PERRIER	Perrier : Puy Mercoeur
63	ROMAGNAT	Romagnat : Puy-Blanc
63	SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINE	Saint-Amant : Roche-Savine
63	SAINT-ELOY-LES-MINES	Saint-Eloy-les-Mines
63	THIERS	Thiers 1 : Belins
63	VERTAIZON	Vertaizon
63	VERTOLAYE	Vertolaye : Ressoncles
63	VEYRE-MONTON	Veyre-Monton
63	VIVEROLS	Viverols
63	VOLVIC	Volvic
64	ARAMITS	Aramits
64	ARUDY	Arudy
64	BEDOUS	Bedous
64	BRUGES-CAPBIS-MIFAGET	Bruges-Capbis 1
64	HASPARREN	Hasparren
64	HENDAYE	Hendaye : port
64	ISPOURE	Ispoure : Bustince
64	JURANÇON	Jurançon 2 : Soubacq
64	LARCEVEAU-ARROS-CIBITS	Larceveau
64	MONEIN	Monein 1 : Conte
64	MONTAUT	Montaut
64	OLORON-SAINTE-MARIE	Oloron-Sainte-Marie
64	PAU	Jurançon 1 : casino
64	TARDETS-SORHOLUS	Tardets-Sorholus 1
64	URRUGNE	Urrugne
65	ARGELES-GAZOST	Argelès-Gazost
65	ARREAU	Arreau 1 : pic Lançon
65	BAGNERES-DE-BIGORRE	Bagnères-Bigorre 1
66	AMELIE-LES-BAINS	Amélie-les-Bains 1
66	CERBERE	Cerbère 1 : Le Cap
66	CERDAGNE	Cerdagne : Err
66	CERET	Céret
66	CORBERE	Corbère
66	LATOUR-DE-CAROL	Latour-de-Carol
66	LES ANGLES	Angles : Pic-Llaret
66	PRATS-DE-MOLLO	Prats-de-Mollo 1
66	SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET	Saint-Paul-Fenouillet
66	TUCHAN	Tuchan : Tautavel
66	VERNET-LES-BAINS	Vernet-les-Bains 1
66	VILLEFRANCHE-DE-CONFLENT	Villefranche
67	BARR-ANDLAU	Barr : Andlau
67	LUTZELHOUSE	Lutzelhouse
67	MUTZIG	Mutzig 1 : Heiligenberg
67	MUTZIG	Mutzig 2 : Felsberg
67	NATZWILLER	Natzwiller
67	NIEDERBRONN-LES-BAINS	Niederbronn-Bains
67	PLAINE	Plaine
67	ROSHEIM	Rosheim
67	SAALES	Saales
67	SCHIRMECK	Schirmeck : La Broque
67	SCHIRMECK	Schirmeck 2
67	STRASBOURG-VILLE	Strasbourg : ville
67	VILLE	Villé
67	WINGEN-SUR-MODER	Wingen-sur-Moder
68	ALTKIRCH	Altkirch : cimenterie
68	BITSCHWILLER-LES-THANN	Bitschwiller-les-Thann
68	GUEBWILLER	Guebwiller
68	KAYSERSBERG	Kaysersberg
68	ODEREN	Oderen
68	ORBEY	Orbey 1 : Le Chat Noir
68	RANSPACH	Ranspach
68	ZIMMERBACH	Zimmerbach
69	AMPLEPUIS	Amplepuis 1
69	BEAUJEU	Beaujeu
69	BESSENAY	Bessenay : Courzieu
69	CALUIRE-ET-CUIRE	Caluire-et-Cuire 1
69	CHAMBOSAINT-ALLIERES	Chambost-Allières 1
69	COURS-LA-VILLE	Cours-la-Ville 1
69	COURS-LA-VILLE	Cours-la-Ville 2
69	GENAY	Genay
69	JOUX	Joux : Le Crêt Jacob
69	MARDORE	Mardore : La Croix
69	MONSOLS	Monsols : mont Saint-Rigaud
69	OULLINS	Oullins
69	PONTCHARRA-SUR-TURDINE	Pontcharra-sur-Turdine
69	ROCHETAILLEE-SUR-SAONE	Rochetaillée-sur-Saône
69	SAINT-DENIS-SUR-COISE	Saint-Denis-sur-Coise : Pomey
69	SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE	Sainte-Foy-l'Argentière
69	SAINT-FORGEUX	Saint-Forgeux 1 : Gine
69	SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Saint-Nizier-d'Azergues 1
69	SAINT-VINCENT-DE-REINS	Saint-Vincent-de-Reins 1
69	THIZY	Thizy : Chapelle
70	FRESSE	Fresse 2 : mont Masson
70	LA LONGINE	La Longine 1
70	PLANCHER-LES-MINES	Plancher-les-Mines 2
71	CHAROLLES	Charolles : Chanteclair
71	CHAUFFAILLES	Chaufailles : chapelle
71	CLUNY	Cluny
71	COUBLANC	Coublanc : Montbernier
71	LA CLAYETTE	Clayette : Baudemont
71	LE CREUSOT	Creusot : Saint-Sernin
71	MATOUR	Matour : Grande-Roche
72	SAINT-CALAIS	Saint-Calais : Courtille
72	VOUVRAY-SUR-LOIR	Vouvray-sur-Loir : Dissay
73	AIGUEBELLE	Aiguebelle
73	AIGUEBLANCHE	Aigueblanche 1
73	ALBERTVILLE	Albertville 2
73	ALBIEZ-LE-VIEUX	Albiez-le-Vieux
73	BEAUFORT-SUR-DORON	Beaufort-sur-Doron 1
73	BEAUFORT-SUR-DORON	Beaufort-sur-Doron 2
73	BELLECOMBE-EN-BAUGES	Bellecombe-en-Bauges 1
73	BOZEL	Bozel 1
73	BOZEL	Bozel 2
73	BRAMANS	Bramans
73	BRIDES-LES-BAINS	Brides-les-Bains
73	CHANAZ	Chanaz : Praille
73	DOUCY-EN-BAUGES	Doucy-en-Bauges
73	ECOLE	Ecole : les Jarsins
73	EPIERRE	Epierre : Saint-Léger
73	FLUMET	Flumet
73	FRENEY	Freney : Joly
73	FRONTENEX	Frontenex : les Rey
73	HAUTELUCE	Hauteluce : la Croix
73	HERMILLON	Hermillon : Noyers
73	LA BRIDOIRE	La Bridoire : Plat
73	LA GIETTAZ	Giettaz 1 : Combes
73	LA LECHERE	La Léchère 1
73	LANSLEBOURG-MONT-CENIS	Lanslebourg : Termigno
73	LE CHATELARD	Le Châtelard
73	LES ALLUES	Les Allues 1
73	MERCURY	Mercury
73	MEYRIEUX-TROUET	Meyrieux-Trouet : Chap
73	MONTGELLAFREY	Montgellafrey
73	PEISEY-NANCROIX	Peisey-Nancroix
73	QUEIGE	Queige 2
73	SEEZ	Séez : la Perrière
73	SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL	Saint-Alban-de-Montbel
73	SAINT-ALBAN-DES-HURTIERES	Saint-Alban-des-Hurtières
73	SAINT-BERON	Saint-Béron : la Perche
73	SAINTE-FOY-TARENTAISE	Sainte-Foy-Tarentaise
73	SAINT-ETIENNE-DE-CUINES	Saint-Etienne-de-Cuines
73	SAINT-GENIX-SUR-GUIERS	Saint-Genix-sur-Guiers
73	SAINT-JEAN-D'ARVES	Saint-Jean-d'Arves 1
73	SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE	Saint-Jean-de-Belleville
73	SAINT-JEAN-DE-CHEVELU	Saint-Jean-de-Chevelu
73	SAINT-JULIEN-MONT-DENIS	Saint-Julien : Mont-Denis
73	SAINT-MARCEL-MONTFORT	Saint-Marcel : Montfort
73	SAINT-PAUL-SUR-ISERE	Saint-Paul-sur-Isère : Cevins
73	SAINT-REMY-DE-MAURIENNE	Saint-Rémy-de-Maurienne 1
73	TIGNES	Tignes 1
73	UGINE	Ugine 3 : la Tour
73	VAL-D'ISERE	Val-d'Isère 1
73	VALLOIRE	Valloire 1
74	ABONDANCE	Abondance 1
74	ALBY-SUR-CHERAN	Alby-sur-Chéran 1
74	ALLINGES	Allinges : Châteaux
74	ARBUSIGNY	Arbusigny : Pers-Jussy
74	BELLEVAUX	Bellevaux 1 : Hirmenta
74	BELLEVAUX	Bellevaux 2 : Châtelar
74	BERNEX	Bernex 1 : L'envers
74	BOEGE	Boëge : Villard
74	CHAMONIX	Chamonix 2 : Moussoux
74	CHAMONIX POINTE-HELBRONNER	Pointe-Helbronner
74	CHATEL	Châtel 1 : Morclan
74	CHATILLON-SUR-CLUSES	Châtillon-sur-Cluses
74	CLUSES	Cluses 2 : Huant
74	DINGY-SAINT-CLAIR	Dingy-Saint-Clair 1
74	FAVERGES	Faverges 1 : Seythenex
74	FAVERGES	Faverges 2 : Chambello
74	FILLINGES	Fillinges
74	FRANGY	Frangy : Musièges
74	GIEZ	Giez : Le Ferrage
74	GROISY	Groisy 1 : Saint-Martin
74	LA CLUSAZ	La Clusaz 1
74	LA FORCLAZ	La Forclaz 1
74	LA FORCLAZ	La Forclaz 2
74	LA MURAZ	La Muraz : Le Feu
74	LA TOUR	La Tour
74	LE GRAND-BORNAND	Le Grand-Bornand 1
74	LE PETIT-BORNAND-LES-GLIERES	Petit-Bornand-Glières
74	LE REPOSOIR	Le Reposoir 1 : Nancy/Club
74	LES CONTAMINES-MONTJOIE	Contamines-Montjoie 1
74	LES GETS	Les Gets 1
74	LES HOUCHES	Les Houches
74	MAGLAND	Magland : Luth
74	MANIGOD	Manigod 1
74	MANIGOD	Manigod 2
74	MARIGNIER	Marignier
74	MEGEVE	Megève 1 : Rochebrune
74	MONT-SAXONNEX	Mont-Saxonnex
74	MORZINE	Morzine 1
74	MORZINE	Morzine 2 : La Croix
74	PEILLONNEX	Peillonnex : Saint-Jean-de-Thurigneux
74	SAMOENS	Samoëns : Lachat
74	SERRAVAL	Serraval : Marlens
74	SAINT-ANDRE-DE-BOEGE	Saint-André-de-Boëge
74	SAINT-JEOIRE	Saint-Jeoire : la Joux
74	THONES	Thones : Saint-Jean-de-Sixt
74	THONES	Thones 2 : Tour
74	THORENS-GLIERES	Thorens-Glières 1
74	VACHERESSE	Vacheresse
76	BARENTIN	Barentin
76	CANY-BARVILLE	Cany-Barville
76	GOURNAY-EN-BRAY	Gournay : Ferrières
76	GRUCHET-LE-VALASSE	Gruchet-le-Valasse
76	HARFLEUR-MONTIVILLIERS	Harfleur : Montivilliers
76	HAUTOT-SUR-MER	Hautot-sur-Mer
76	MALAUNAY	Malaunay : Eslettes
76	MAROMME	Maromme : Houpeville
76	MONTIVILLIERS	Montivilliers
76	NOTRE-DAME-DE-GRAVENCHON	Notre-Dame-de-Gravenchon
76	PAVILLY	Pavilly
76	SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF	Saint-Aubin-lès-Elbeuf
76	SAINTE-ADRESSE	Sainte-Adresse
76	SAINT-VALERY-EN-CAUX	Saint-Valery-en-Caux
76	VALMONT-THIERGEVILLE	Valmont
77	ANNET-SUR-MARNE	Annet-sur-Marne
77	CHARTRETTES	Chartrettes : Fontaine
77	FONTAINEBLEAU	Fontainebleau : Warner
77	LA FERTE-GAUCHER	La Ferté-Gaucher : Jouy
77	LA FERTE-SOUS-JOUARRE	La Ferté-sous-Jouarre
77	LIZY-SUR-OURCQ	Lizy-sur-Ourcq
77	MORET-SUR-LOING	Moret-sur-Loing
77	NEMOURS	Nemours
77	SAACY-SUR-MARNE	Saacy-sur-Marne : Méry
77	SOUPPES-SUR-LOING	Souppes-sur-Loing
77	SAINT-CYR-SUR-MORIN	Saint-Cyr-sur-Morin
77	VILLENEUVE-SUR-BELLOT	Villeneuve-sur-Bellot
78	BUC	Buc
78	CHATEAUFORT	Châteaufort
78	CHAVILLE	Chaville : Viroflay
78	JOUARS-PONTCHARTRAIN	Jouars-Pontchartrain
78	JOUY-EN-JOSAS	Jouy-en-Josas
78	MAULE	Maule
78	SEPTEUIL	Septeuil
78	SAINT-GERMAIN-EN-LAYE	Saint-Germain-en-Laye
78	SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE	Saint-Rémy-lès-Chevreuse
79	NIORT	Niort : Viviers
80	AULT	Ault : Bel-Air
80	OUTREBOIS	Outrebois
81	AMBIALET	Ambialet
81	BOISSEZON	Boissezon
81	BRASSAC	Brassac
81	BURLATS	Burlats 2 : Sud
81	CORDES	Cordes
81	DOURGNE	Dourgne
81	DURFORT	Durfort : Sorèze
81	ESCOUSSENS	Escoussens
81	ESPERAUSSES	Esperausses 2 : Bel-Air
81	LABASTIDE-ROUAIROUX	Labastide-Rouairoux 1
81	LACAUNE	Lacaune
81	MAZAMET	Mazamet 2 : Labrespy
81	MONESTIES-SUR-CEROU	Monestiés
81	MONT-BARRE	Mont-Barre
81	MOULIN-MAGE	Moulin-Mage
81	MURAT-SUR-VEBRE	Murat-sur-Vèbre
81	PLAISANCE	Plaisance : Curvalle
81	PONT-DE-LARN	Pont-de-Larn
81	ROQUECOURBE	Burlats 1 : Roquecourbe
81	SALIES	Saliès
81	SOREZE	Sorèze
81	SAINT-AMANS-SOULT	Saint-Amans : Soult
81	SAINT-JUERY	Saint-Juéry : Tarn
81	TREBAS	Trébas
81	VABRE	Vabre
81	VAREN	Varen 2 : Gamassière
81	VIANE	Viane
82	CAYLUS	Caylus 1 : Saint-Martin
82	MOISSAC	Moissac 1
82	SAINT-ANTONIN	Saint-Antonin
82	VAREN-LAGUEPIE	Varen 1 : Laguépie
83	BARJOLS	Barjols
83	BELGENTIER	Belgentier
83	CARQUEIRANNE	Carqueiranne
83	CAVALAIRE-SUR-MER	Cavalaire 1 : La Vigie
83	CAVALAIRE-SUR-MER	Cavalaire 2
83	COGOLIN	Cogolin : La Môle
83	COMPS-SUR-ARTUBY	Comps-sur-Artuby
83	FLASSANS-SUR-ISSOLE	Flassans-sur-Issole
83	GRIMAUD	Grimaud 2 : Vanades
83	LA GARDE-FREINET	La Garde-Freinet
83	LA ROQUEBRUSSANNE	La Roquebrussanne
83	LE BEAUSSET	Le Beausset
83	LES ADRETS-DE-L'ESTEREL	Adrets-de-l'Esterel
83	NANS-LES-PINS	Nans-les-Pins
83	PLAN-DE-LA-TOUR	Plan-de-la-Tour
83	RAMATUELLE	Ramatuelle : L'Escalet
83	RAYOL-CANADEL-SUR-MER	Rayol-Canadel 1 : park
83	SALERNES	Salernes : Croix-Solliès
83	SERANON	Séranon : Lachens
83	SOLLIES-PONT	Solliès-Pont : chapelle Notre-Dame
83	SAINTE-MAXIME	Sainte-Maxime
83	SAINT-RAPHAEL	Saint-Raphaël 2 : Cap Dramont
83	TOULON	Toulon 2 : Hubac
83	TOULON	Toulon 3 : Faron
84	APT	Apt : Rocsalière
84	CHARLEVAL-DE-PROVENCE	Charleval-de-Provence
86	BONNEUIL-MATOURS	Bonneuil-Matours
86	DESCARTES	Descartes : Buxeuil
86	GOUEX	Gouex : Persac
86	LA ROCHE-POSAY	La Roche-Posay
86	LIGUGE	Ligugé
86	SAINT-SAVIN-SUR-GARTEMPE	Saint-Savin
87	AIXE-SUR-VIENNE	Aixe-sur-Vienne
87	AMBAZAC	Ambazac
87	BELLAC	Bellac
87	CHATEAUNEUF-LA-FORET	Châteauneuf-la-Forêt
87	CHATEAUPONSAC	Châteauponsac
87	EYMOUTIERS	Eymoutiers 1 : château
87	PEYRAT-LE-CHATEAU	Peyrat-le-Château 1
87	SAINT-JUNIEN	Saint-Junien 1 : Peyrissat
87	SAINT-JUNIEN	Saint-Junien 2
87	SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT	Saint-Léonard-de-Noblat
87	SAINT-SULPICE-LAURIERE	Saint-Sulpice-Laurière
87	SAINT-VICTURNIEN	Saint-Victurnien
87	SUSSAC	Sussac
87	VAL-DE-BRIANCE	Val-de-Briance
88	MANDRAY	Mandray
88	PLAINFAING	Plainfaing
88	SAINT-DIE	Saint-Dié : Roche-Saint-Martin
89	ANCY-LE-FRANC	Ancy-le-Franc : Fulvy
89	AUXERRE VENOY	Auxerre : Venoy
89	AVALLON	Avallon : Camelin
89	L'ISLE-SUR-SEREIN	L'Isle-sur-Serein
89	SAINT-JULIEN-DU-SAULT	Saint-Julien-du-Sault
89	TONNERRE	Tonnerre : Saint-Michel
89	VEZELAY	Vézelay : Tharoiseau
89	VILLENEUVE-L'ARCHEVEQUE	Villeneuve-l'Archevêque
89	VILLENEUVE-SUR-YONNE	Villeneuve-sur-Yonne
90	GIROMAGNY	Giromagny
90	LEPUIX-GY	Lepuix-Gy : Giromagny
91	ARPAJON	Arpajon : La Norville
91	CORBEIL-ESSONNES	Corbeil-Essonnes - Lisses
91	DOURDAN	Dourdan
91	ETRECHY	Etréchy
91	GIF-SUR-YVETTE	Gif-sur-Yvette
91	LIMOURS	Limours : Forges-les-Bains
91	MARCOUSSIS	Marcoussis
91	MEREVILLE	Méréville
91	SACLAS	Saclas : Saint-Cyr-la-Rivière
91	SAVIGNY-SUR-ORGE	Savigny-sur-Orge : Viry-Châtillon
91	SAINT-CHERON	Saint-Chéron
91	YERRES	Yerres
94	CACHAN	Cachan
95	FOSSES	Fosses : Marly-la-Ville
2A	ALATA	Alata
2A	BOCOGNANO	Bocognano : Vero
2A	FIGARI	Figari 1
2A	PILA-CANALE	Pila-Canale
2A	PORTO-VECCHIO	Porto-Vecchio 2 : Vara
2B	BASTIA	Bastia 2 : Piétrabugno
2B	BRANDO	Brando
2B	CALENZANA	Calenzana 1
2B	CERVIONE	Cervione : Alistro
2B	CORTE BISTUGLIO	Corte 2 : Bistuglio
2B	GHISONI	Ghisoni 1
2B	LA PORTA	La Porta
2B	LUCCIANA	Lucciana : Borgo
2B	MERIA	Meria 1
2B	MOROSAGLIA	Morosaglia
2B	PIETRACORBARA	Pietracorbara
2B	SAN-NICOLAO	San-Nicolao
2B	SANTA-MARIA-DI-LOTA	Santa-Maria-di-Lota 1
2B	VENTISERI	Ventiseri
2B	VIVARIO	Vivario : Venaco

A N N E X E 2

LISTE DES ZONES D'EXTENSION DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE DE TERRE DEVANT ÊTRE COUVERTES AVANT LE 30 NOVEMBRE 2011 PAR LES SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL MENTIONNÉS À L'ARTICLE 97 DE LA LOI N° 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION, SOUS RÉSERVE QUE LES RÉAMÉNAGEMENTS DE FRÉQUENCES NÉCESSAIRES AIENT ÉTÉ RÉALISÉS, OU QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 98 DE LA MÊME LOI AIENT PU ÊTRE MISES EN ŒUVRE Les canaux et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.

DÉPARTEMENT	PRINCIPALE COMMUNE DESSERVIE	NOM DU SITE EN ANALOGIQUE permettant d'identifier la zone à desservir
1	ARGIS	Argis : Tenay
1	BETTANT	Bettant : Ambérieu
1	DORTAN	Dortan
1	LES NEYROLLES	Les Neyrolles
1	MONTALIEU-VERCIEU	Montalieu-Vercieu
1	MONTREAL-LA-CLUSE	Montréal-la-Cluse
1	NANTUA	Nantua : Nurieux
1	PONCIN	Poncin
1	SAINT-GERMAIN-DE-JOUX	Saint-Germain-de-Joux
1	SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY	Saint-Rambert-en-Bugey 1
1	SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY	Saint-Rambert-en-Bugey 4
1	TENAY	Tenay
1	TORCIEU	Torcieu
1	VILLEREVERSURE	Villereversure
1	VIRIGNIN	Virignin : Brens
2	CREZANCY	Crézancy
2	MOY-DE-L'AISNE	Moy-de-l'Aisne
2	PREMONTRE	Prémontré : Wissignico
3	LAPRUGNE	Laprugne : calvaire
3	MONTLUÇON	Montluçon : Quinssaine
4	ANNOT	Annot
4	CASTELLET-LES-SAUSSES	Castellet-les-Sausses
4	GREOUX-LES-BAINS	Gréoux-les-Bains
4	MOUSTIERS-SAINTE-MARIE	Moustiers : place Bessons
4	NOYERS-SUR-JABRON	Noyers-sur-Jabron
4	SAINTE-TULLE	Sainte-Tulle
4	VALLEE DE L'ASSE	Vallée de l'Asse 1
4	VERDACHES	Verdaches
5	ANCELLE	Ancelle
5	CHORGES	Chorges
5	FREISSINIERES	Freissinières 1 : Pail
5	GAP	Gap 3 : Saint-Mens
5	LA ROCHE-DES-ARNAUDS	La Roche-des-Arnauds
5	LAC DE SERRE-PONÇON	Lac de Serre-Ponçon
5	LE MONETIER-LES-BAINS	Le Monêtier-les-Bains 1
5	MONTGENEVRE	Montgenèvre : B. Suffin
5	ORCIERES	Orcières 1
5	ORCIERES	Orcières 2
5	SAINT-ETIENNE-EN-DEVOLUY	Saint-Etienne-en-Dévoluy
5	SAINT-FIRMIN	Saint-Firmin
5	SAINT-JACQUES-EN-VALGODEMARD	Saint-Jacques-en-Valgodemard
5	VAL-DES-PRES	Val-des-Prés
5	VARS	Vars 2 : Sainte-Catherine
6	BREIL-SUR-ROYA	Breil-sur-Roya 1 : Cime du Bosc
6	CASTILLON	Castillon 1
6	DRAP	Drap
6	GOLFE-JUAN	Golfe-Juan
6	GORBIO	Gorbio
6	GRASSE	Grasse 2 : Roquevignon
6	GREOLIERES	Gréolières
6	ISOLA	Isola
6	LA GAUDE	Nice : La Gaude
6	LANTOSQUE	Lantosque : Crottes de Loda
6	LE BAR-SUR-LOUP	Le Bar-sur-Loup
6	L'ESCARENE	L'Escarène 1
6	MONT-VIAL	Mont-Vial
6	PEGOMAS	Pégomas
6	PEONE	Péone 1 : Chastellan
6	SOSPEL	Sospel
6	SAINT-ETIENNE-DE-TINEE	Saint-Etienne-de-Tinée 1
6	SAINT-ETIENNE-DE-TINEE	Saint-Etienne-de-Tinée 2
6	SAINT-JEAN-CAP-FERRAT	Saint-Jean-Cap-Ferrat
6	TENDE	Tende 1 : Ville
6	TOURRETTE-LEVENS	Tourrette-Levens
6	VALLEE DE LA VESUBIE	Vallée-de-la-Vésubie
6	VILLENEUVE-LOUBET	Villeneuve-Loubet
7	ANNONAY	Annonay 1 : Bramefan
7	ASPERJOC	Asperjoc
7	BEAUVENE	Beauvène : Gluiras
7	LA SOUCHE	La Souche
7	LAMASTRE	Lamastre 1 : le Roux
7	LARGENTIERE	Largentière
7	LES VANS	Les Vans : Naves
7	PIERRELATTE	Pierrelatte : Bourg-Saint-Andéol
7	SERRIERES ANDANCE	Andance Serrières
7	SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES	Saint-Etienne-Lugdarès 1
7	SAINT-JULIEN-VOCANCE	Saint-Julien-Vocance
7	SAINT-LAURENT-LES-BAINS	Saint-Laurent-les-Bains 1
7	SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY	Saint-Marcel-lès-Annonay
7	VALS-LES-BAINS	Vals-les-Bains 1
7	VILLEVOCANCE	Villevocance : Veyrier
9	COUFLENS	Couflens 1 : col de Bes
9	EYCHEIL	Eycheil : Saint-Girons
9	LES CABANNES	Les Cabannes
9	LUZENAC	Luzenac
9	MOULIS	Moulis
9	SABARAT	Sabarat
9	SENTEIN	Sentein 4 : Serre
9	TARASCON-SUR-ARIEGE	Tarascon 2
9	VICDESSOS	Vicdessos 1 : Nord
11	CARCASSONNE	Carcassonne 2 : foyer
11	CHALABRE	Chalabre
11	DURBAN-CORBIERES	Durban-Corbières
11	ESPERAZA	Espéraza : Couiza
11	LAGRASSE	Lagrasse
11	LIMOUX	Limoux : Taich
11	PADERN	Padern
11	QUILLAN	Quillan : Combe des Bans
12	AUZITS	Auzits
12	BELMONT-SUR-RANCE	Belmont-sur-Rance
12	BOISSE-PENCHOT	Boisse-Penchot
12	BROMMAT	Brommat 1 : Salazat
12	BRUSQUE	Brusque
12	CASSAGNES-BEGONHES	Cassagnes-Bégonhès
12	COUPIAC	Coupiac
12	DRUELLE	Druelle
12	GRAND-VABRE	Grand-Vabre 1 : Perie
12	MILLAU	Millau 2 : Cap d'Aze
12	MONTEILS	Monteils
12	MONTROZIER	Montrozier
12	MOURET	Mouret
12	MOYRAZES	Moyrazès
12	NAJAC	Najac
12	PEYRELEAU	Peyreleau
12	RODEZ	Rodez 4 : Salabru
12	SALLES-LA-SOURCE	Salles-la-Source
12	SALMIECH	Salmiech
12	SEBRAZAC	Sébrazac 2 : Montegut
12	SENERGUES	Sénergues
12	SAINT-GEORGES-DE-LUZENÇON	Saint-Georges-de-Luzençon 1
12	SAINT-JEAN-DU-BRUEL	Saint-Jean-du-Bruel
12	SAINT-ROME-DE-TARN	Saint-Rome-de-Tarn
12	SAINT-SERNIN-SUR-RANCE	Saint-Sernin-sur-Rance 1
12	SYLVANES	Sylvanès
12	TAUSSAC	Taussac 1 : Cancelade
12	VILLEFRANCHE-DE-PANAT	Villefranche-de-Panat
13	AIX-EN-PROVENCE	Aix-en-Provence 2 : Tholonet
13	AURIOL	Auriol : Les Lagets
13	CADENET	Cadenet : Rognes
13	CARNOUX-EN-PROVENCE	Carnoux : SE-Barre-Roc
13	CUGES-LES-PINS	Cuges-les-Pins : col de l'Ange
13	ENSUES-LA-REDONNE	Ensuès-la-Redonne
13	MARSEILLE	Marseille 3 : Millière
13	MARSEILLE	Marseille 4 : Vaufrège
13	MEYRARGUES	Meyrargues : La Plaine
13	MEYREUIL	Meyreuil : Le Plan
13	PEYPIN	Peypin : Le Collet
13	ROQUEVAIRE	Roquevaire 2 : Saint-Roch
13	SAINT-CHAMAS	Saint-Chamas : Istres
13	TRETS	Trets
14	CONDE-SUR-NOIREAU	Condé-sur-Noireau : stade
14	FALAISE	Falaise : Oliviers
14	HONFLEUR	Honfleur : Vassale
14	LISIEUX	Lisieux : Saint-Désir
14	LIVAROT	Livarot : La Tuilerie
14	ORBEC	Orbec : BeauSoleil
14	PONT-L'EVEQUE	Pont-l'Evêque : Beaumont
14	SAINT-MARTIN-DE-BIENFAITE - LA CRESSONNIERE	Saint-Martin-de-Bienfaite
14	THURY-HARCOURT	Thury-Harcourt
14	VIRE	Vire : La Besnardière
15	GIOU-DE-MAMOU	Giou-de-Mamou
15	LAROQUEBROU	Laroquebrou 1
15	NEUSSARGUES-MOISSAC	Neussargues-Moissac 1
15	SAINT-CERNIN	Saint-Cernin 1
15	SAINT-FLOUR	Saint-Flour 2
15	SAINT-MARTIN-SOUS-VIGOUROUX	Saint-Martin-sous-Vigouroux
15	SAINT-REMY-DE-CHAUDES-AIGUES	Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues
15	SAINT-SIMON	Saint-Simon
15	THIEZAC	Thiézac 1
15	VEZAC	Vézac : Brouzac
15	YDES	Ydes 1
16	ANGOULEME	Angoulême 1 : Pont Beaur
17	PONS	Pons
17	ROYAN	Royan 2 : Saint-Georges
17	TAILLEBOURG	Taillebourg 1 : mairie
18	BOURGES	Bourges : serres municipales
18	SAINT-AMAND-MONTROND	Saint-Amand-Montrond
19	ARGENTAT	Argentat 2
19	OBJAT	Objat
19	TULLE	Tulle 1 : Bachellerie
19	USSEL	Ussel : La Garenne
21	FLEUREY-SUR-OUCHE	Fleurey-sur-Ouche
21	MONTBARD	Montbard : Lavières
21	PLOMBIERES-LES-DIJON	Plombières-lès-Dijon
21	VENAREY-LES-LAUMES	Venarey-les-Laumes
23	AUBUSSON	Aubusson 1
23	AUBUSSON	Aubusson 2 : CAT
23	BOURGANEUF	Bourganeuf
23	BOUSSAC	Boussac
23	FELLETIN	Felletin
24	BRANTOME	Brantôme
24	CARSAC-AILLAC	Carsac-Aillac
24	CENAC-ET-SAINT-JULIEN	Cénac-et-Saint-Julien
24	CHANCELADE	Chancelade
24	COUZE-ET-SAINT-FRONT	Couze-et-Saint-Front 2
24	EXCIDEUIL	Excideuil
24	EYMET	Eymet
24	MONTIGNAC	Montignac 1 : Brongidou
24	MONTIGNAC	Montignac 2 : Beaussane
24	MONTPON-MENESTEROL	Montpon-Ménestérol 1
24	NONTRON	Nontron 2 : Ferme Rouge
24	PERIGUEUX	Périgueux 3 : La Monzie
24	SAINT-CYPRIEN	Saint-Cyprien
24	SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE	Saint-Germain-du-Salembre
24	SAINT-PARDOUX-LA-RIVIERE	Saint-Pardoux-la-Rivière
24	TERRASSON-LA-VILLEDIEU	Terrasson 1 : Pouget
24	THIVIERS	Thiviers 1 : Dognon
24	TRELISSAC	Trélissac
25	ARÇON	Arçon
25	AVANNE-AVENEY	Avanne-Aveney 1
25	AVANNE-AVENEY	Avanne-Aveney 2
25	BAUME-LES-DAMES	Baume-les-Dames 1
25	BELLEHERBE	Belleherbe
25	BESANÇON BEURE	Besançon : Beure
25	BEURE	Beure : Besançon
25	CLERVAL	Clerval : La Plenoise
25	DAMPRICHARD	Damprichard
25	ETERNOZ	Eternoz : Montmahoux
25	HERIMONCOURT	Hérimoncourt 1
25	LA CLUSE-ET-MIJOUX	La Cluse-et-Mijoux 1
25	LEVIER	Levier : Le Mont
25	MAICHE	Maîche : Craye
25	MANDEURE	Mandeure : Communaux
25	MESLIERES	Meslières : Fourneaux
25	MOUTHE	Mouthe : Métabief
25	NOIREFONTAINE	Noirefontaine
25	ORCHAMPS-VENNES	Orchamps : Vennes
25	ORNANS	Ornans 1
25	ORNANS	Ornans 2
25	PONTARLIER	Pontarlier 4
25	PONT-DE-ROIDE	Pont-de-Roide 1
25	SAINT-HIPPOLYTE	Saint-Hippolyte 1
25	VILLERS-LE-LAC	Villers-le-Lac 1
26	BEAUFORT-SUR-GERVANNE	Beaufort-sur-Gervanne
26	CHATILLON-EN-DIOIS	Châtillon-en-Diois
26	DIE	Die 1 : Croix Justin
26	DIEULEFIT	Dieulefit : Poët-Laval
26	NYONS	Nyons 1 : Reynier
26	SEDERON	Séderon 1
26	SOYANS	Soyans : Serre Raspan
26	SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE	Saint-Auban-sur-l'Ouvèze
26	SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE	Saint-Donat-sur-l'Herbasse
26	SAINT-UZE	Saint-Uze
27	AMFREVILLE-SUR-ITON	Amfreville-sur-Iton
27	BEAUMONT-LE-ROGER	Beaumont-le-Roger
27	BRIONNE	Brionne
27	CORMEILLES	Cormeilles
27	GAILLON	Gaillon : Saint-Aubin
27	LA BONNEVILLE-SUR-ITON	La Bonneville-sur-Iton
27	LOUVIERS	Louviers
27	NONANCOURT	Nonancourt
27	PERRIERS-SUR-ANDELLE	Perriers-sur-Andelle
27	PONT-AUDEMER	Pont-Audemer
28	CLOYES-SUR-LE-LOIR	Cloyes-sur-le-Loir
28	EPERNON	Epernon
28	MAINTENON	Maintenon
28	NOGENT-LE-ROI	Nogent-le-Roi
28	NOGENT-LE-ROTROU	Nogent-le-Rotrou
28	VILLEMEUX-SUR-EURE	Villemeux-sur-Eure
29	BREST	Brest : Eden-Roc
30	ANDUZE	Anduze
30	BAGNOLS-SUR-CEZE	Bagnols-sur-Cèze : Masses
30	BEZ-ET-ESPARON	Bez-et-Esparon : Arre
30	GENOLHAC	Génolhac
30	LE VIGAN	Le Vigan 1
30	LE VIGAN	Le Vigan 2 : Arphy
30	LES SALLES-DU-GARDON	Les Salles-du-Gardon 1
30	SAINT-AMBROIX	Saint-Ambroix
30	VALLEE DE L'AUZONNET	Vallée de l'Auzonnet
31	ASPET	Aspet : Razecueillé
31	BAGNERES-DE-LUCHON	Bagnères-de-Luchon 1
31	BAGNERES-DE-LUCHON	Bagnères-de-Luchon 2
31	BOUSSENS	Boussens
31	CHAUM	Chaum
31	CHEIN-DESSUS	Chein-Dessus
31	CIER-DE-RIVIERE	Cier-de-Rivière
31	GOURDAN-POLIGNAN	Gourdan-Polignan
31	LABROQUERE	Labroquère
31	LACROIX-FALGARDE	Lacroix-Falgarde
31	ORE	Ore : Mont-de-Galié
31	SALIES-DU-SALAT	Salies-du-Salat
31	SAUVETERRE-DE-COMMINGES	Sauveterre-de-Comminges
31	SAINT-BEAT	Saint-Béat : Boutx
32	CONDOM	Condom 1 : la tour
32	PAVIE	Pavie
33	LANGOIRAN	Langoiran : Portets
33	LATRESNE	Latresne
33	LESPARRE	Lesparre
33	SOULAC-SUR-MER	Soulac-sur-Mer
34	BEDARIEUX	Bédarieux 1 : Tantajo
34	CESSENON	Cessenon
34	GANGES	Ganges
34	GORNIES	Gornies : Saint-André-de-Buèges
34	GRABELS	Montpellier Grabels : Triton
34	GRAISSESSAC	Graissessac
34	LA SALVETAT-SUR-AGOUT	La Salvetat-sur-Agout 1
34	LAMALOU-LES-BAINS	Lamalou-les-Bains
34	LE BOUSQUET-D'ORB	Le Bousquet-d'Orb
34	LE POUJOL-SUR-ORB	Le Poujol-sur-Orb
34	LES MATELLES	Les Matelles
34	LODEVE	Lodève 2 : Vinas
34	LODEVE	Lodève 3
34	LODEVE	Lodève 4
34	MONTFERRIER-SUR-LEZ	Montferrier-sur-Lez
34	OCTON	Octon
34	OLARGUES	Olargues
34	PREMIAN	Prémian 1
34	SAINT-GELY-DU-FESC	Saint-Gély-du-Fesc
34	SAINT-GENIES-DE-VARENSAL	Saint-Geniès-de-Varensal
34	SAINT-GERVAIS-SUR-MARE	Saint-Gervais-sur-Mare 1
34	SAINT-JEAN-DE-FOS	Saint-Jean-de-Fos
34	SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS	Saint-Mathieu-de-Tréviers
34	SAINT-PONS	Saint-Pons 1 : Saint-Pons
34	TAUSSAC-LA-BILLIERE	Taussac-la-Billière 2
34	VIEUSSAN	Vieussan
35	CHATEAUBOURG	Châteaubourg : Bellevue
35	DINARD	Dinard : Gallic
35	RENNES CESSON-SEVIGNE	Rennes : Cesson
36	LE BLANC	Le Blanc
36	TOURNON-SAINT-MARTIN	Tournon-Saint-Martin
37	AZAY-LE-RIDEAU	Azay-le-Rideau
37	BARROU	Barrou
37	LANGEAIS	Langeais
37	LE GRAND-PRESSIGNY	Le Grand-Pressigny
37	LIGUEIL	Ligueil
37	PREUILLY-SUR-CLAISE	Preuilly-sur-Claise
37	RICHELIEU	Richelieu
37	SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE	Sainte-Maure-de-Touraine
37	SAINT-EPAIN	Saint-Epain
37	VILLELOIN-COULANGE	Villeloin-Coulange
38	ALLEMONT	Allemond 4 : Le Clos
38	ALLEVARD	Allevard 1 : Le Collet
38	ALLEVARD	Allevard 2 : Chaney
38	AUTRANS	Autrans 2 : Méaudre
38	BOURGOIN	Bourgoin : Ruy Montceau
38	CHARAVINES	Charavines 1 : Follet
38	CHIRENS	Chirens : Molarot
38	CONDRIEU	Condrieu
38	CORPS	Corps
38	JARRIE	Jarrie : Varces
38	LA MOTTE-D'AVEILLANS	La Motte-d'Aveillans 1
38	LA MURE	La Mure
38	LA TOUR-DU-PIN	La Tour-du-Pin : A43
38	LAGNIEU	Lagnieu
38	L'ALPE-DE-VENOSC	L'Alpe-de-Vénosc
38	L'ALPE-D'HUEZ	L'Alpe-d'Huez 2
38	LANS-EN-VERCORS	Lans-en-Vercors
38	LE BOURG-D'OISANS	Bourg-d'Oisans 2
38	LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE	Sappey-en-Chartreuse
38	LIVET-ET-GAVET	Livet-et-Gavet
38	LOIRE	Loire-sur-Rhône
38	MAUBEC	Maubec : Meyrié
38	MENS	Mens : Lalley
38	MONESTIER-DE-CLERMONT	Monestier-Clermont
38	MORETEL-DE-MAILLES	Moretel-de-Mailles 2
38	NIVOLAS-VERMELLE	Nivolas-Vermelle
38	SAINT-BUEIL	Saint-Bueil : Merlas
38	SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY	Saint-Etienne-de-Crossey 1
38	SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE	Saint-Geoire-en-Valdaine
38	SAINT-LAURENT-DU-PONT	Saint-Laurent-du-Pont 2
38	SAINT-MARTIN-D'URIAGE	Saint-Martin-d'Uriage 2
38	VIF	Vif : Le Gua
38	VILLARD-BONNOT	Villard-Bonnot
38	VILLARD-DE-LANS	Villard-de-Lans 1
38	VILLEMOIRIEU	Villemoirieu 1
38	VINAY	Vinay 1 : Saint-Gervais
38	VIZILLE	Vizille
38	VOIRON	Voiron 2 : Bavoir
38	VOREPPE	Voreppe 1
39	ARBOIS	Arbois 1 : l'Hermitage
39	ARC-ET-SENANS	Arc-et-Senans
39	COURBOUZON	Courbouzon
40	AIRE-SUR-L'ADOUR	Aire-sur-l'Adour
40	MIMIZAN	Mimizan 1 : château d'eau
40	MIMIZAN	Mimizan 2 : dune Udos
41	BESSE-SUR-BRAYE	Bessé-sur-Braye : Bonneveau
41	MONTOIRE-SUR-LE-LOIR	Montoire-sur-le-Loir
41	PONCE-SUR-LE-LOIR	Poncé-sur-le-Loir : Couture-sur-Loir
41	VENDOME	Vendôme
42	BOEN	Boën
42	BOURG-ARGENTAL	Bourg-Argental 1
42	CHARLIEU	Charlieu : Montrochet
42	LA FOUILLOUSE	La Fouillouse
42	LE CHAMBON-FEUGEROLLES	Chambon-Feugerolles 1
42	MARLHES	Marlhes : Saint-Régis
42	NOIRETABLE	Noirétable
42	ROANNE	Roanne 1 : Saint-Alban
42	ROCHE-LA-MOLIERE	Roche-la-Molière
42	SAIL-SOUS-COUZAN	Sail-sous-Couzan 1
42	SAINT-GALMIER	Saint-Galmier : Lézigneux
42	SAINT-GENEST-LERPT	Saint-Genest-Lerpt
42	SAINT-JUST-EN-CHEVALET	Saint-Just-en-Chevalet
42	SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT	Saint-Just-Saint-Rambert
42	VILLARS	Villars : L'Etrat
43	AUZON	Auzon
43	BRIVES-CHARENSAC	Brives-Charensac
43	CHADRAC	Chadrac : Le Monteil
43	DUNIERES	Dunières : château
43	LE CHAMBON-SUR-LIGNON	Le Chambon-sur-Lignon 1
43	LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE	Le Monastier-sur-Gazeille
43	LE PUY	Le Puy 3 : Roche Arnaud
43	PONT-SALOMON	Pont-Salomon 1 : Pifoy
43	RETOURNAC	Retournac 1
43	SAINT-DIDIER-EN-VELAY	Saint-Didier-en-Velay 1
43	SAINT-ETIENNE-LARDEYROL	Saint-Etienne-Lardeyrol
43	SAINT-GERMAIN-LAPRADE	Saint-Germain-Laprade 1
43	SAINT-JUST-MALMONT	Saint-Just-Malmont
43	TENCE	Tence
45	MONTARGIS	Montargis : Immobiler Lorraine
45	ORLEANS	Orléans : Dunois
45	PITHIVIERS	Pithiviers
46	BOISSIERES	Boissières
46	CAHORS	Cahors 1 : mont Saint-Cyr
46	CORNAC	Cornac
46	LEYME	Leyme
46	ROCAMADOUR	Rocamadour
46	TERROU	Terrou
46	VERS	Vers
46	VIAZAC	Viazac
47	MEILHAN-SUR-GARONNE	Meilhan-sur-Garonne
48	AUMONT-AUBRAC	Aumont-Aubrac
48	AUROUX	Auroux
48	BARRE-DES-CEVENNES	Barre-des-Cévennes
48	CHADENET	Chadenet
48	ISPAGNAC	Ispagnac
48	MEYRUEIS	Meyrueis 1
48	MONTRODAT	Montrodat
48	SAINTE-CROIX-VALLEE-FRANÇAISE	Sainte-Croix-Vallée-Française 2
48	SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANÇAISE	Saint-Etienne-Vallée-Française 1
48	VIALAS	Vialas
50	BRICQUEBEC	Bricquebec : Piqueray
50	CAP DE LA HAGUE	Cap de La Hague
50	CHERBOURG OCTEVILLE	Cherbourg : Octeville 1
50	EQUEURDREVILLE	Equeurdreville
50	TOURLAVILLE	Tourlaville : Brick
51	AVENAY-VAL-D'OR	Avenay-Val-d'Or
51	CHATILLON-SUR-MARNE	Châtillon-sur-Marne
53	ANDOUILLE	Andouillé : Bel Air
53	ERNEE	Ernée : Panard
53	MAYENNE	Mayenne : Ambrières
54	DOMBASLE-SUR-MEURTHE	Dombasle-sur-Meurthe
56	JOSSELIN	Josselin : Saint-Laurent
56	MALESTROIT	Malestroit : Solon
56	PONTIVY	Pontivy : Kérousse
57	BITCHE	Bitche
58	NEVERS	Nevers : Challuy
58	PREMERY	Prémery
59	AVESNES-SUR-HELPE	Avesnes-sur-Helpe
60	BETHISY-SAINT-PIERRE	Béthisy-Saint-Pierre
60	CREIL	Creil
60	LA FERTE-MILON	La Ferté-Milon
60	LABRUYERE	Labruyère
60	MONTATAIRE	Thiverny
60	PIERREFONDS	Pierrefonds
60	SONGEONS	Songeons : Hanvoile
60	TROSLY-BREUIL	Trosly-Breuil
61	BAGNOLES-DE-L'ORNE	Bagnoles-de-l'Orne
62	AUXI-LE-CHATEAU	Auxi-le-Château
62	BOULOGNE-SUR-MER	Boulogne : Tour-d'Ordre
62	FREVENT	Frévent
62	MARCONNE	Marconne
62	MERCK-SAINT-LIEVIN	Merck-Saint-Liévin
62	MONTCAVREL	Montcavrel
62	SAINT-POL-SUR-TERNOISE	Saint-Pol-sur-Ternoise
63	AUZAT-SUR-ALLIER	Auzat-sur-Allier
63	BILLOM	Billom : Barbarade
63	CHABRELOCHE	Chabreloche : Arconsat
63	CHAMPEIX	Champeix
63	CHATELGUYON	Châtelguyon : Créta
63	COMBRONDE	Combronde : Pierre
63	COURPIERE	Courpière : Bouchet
63	JOB	Job : La Halle
63	LA BOURBOULE	La Bourboule 1
63	LA BOURBOULE	La Bourboule 2
63	LA MONNERIE-LE-MONTEL	Monnerie-le-Monteil
63	LE MONT-DORE	Le Mont-Dore : Angle
63	ORBEIL	Orbeil 2 : Haut Terron
63	ORCET	Orcet
63	PERRIER	Perrier : Puy Mercoeur
63	ROMAGNAT	Romagnat : Puy-Blanc
63	SAINT-AMANT-ROCHE-SAVINE	Saint-Amant : Roche-Savine
63	SAINT-ELOY-LES-MINES	Saint-Eloy-les-Mines
63	THIERS	Thiers 1 : Belins
63	VERTAIZON	Vertaizon
63	VERTOLAYE	Vertolaye : Ressoncles
63	VEYRE-MONTON	Veyre-Monton
63	VIVEROLS	Viverols
63	VOLVIC	Volvic
64	ARAMITS	Aramits
64	ARUDY	Arudy
64	BEDOUS	Bedous
64	BRUGES-CAPBIS-MIFAGET	Bruges-Capbis 1
64	HASPARREN	Hasparren
64	HENDAYE	Hendaye : port
64	ISPOURE	Ispoure : Bustince
64	JURANÇON	Jurançon 2 : Soubacq
64	LARCEVEAU-ARROS-CIBITS	Larceveau
64	MONEIN	Monein 1 : Conte
64	MONTAUT	Montaut
64	OLORON-SAINTE-MARIE	Oloron-Sainte-Marie
64	PAU	Jurançon 1 : casino
64	TARDETS-SORHOLUS	Tardets-Sorholus 1
64	URRUGNE	Urrugne
65	ARGELES-GAZOST	Argelès-Gazost
65	ARREAU	Arreau 1 : pic Lançon
65	BAGNERES-DE-BIGORRE	Bagnères-de-Bigorre 1
66	AMELIE-LES-BAINS	Amélie-les-Bains 1
66	CERBERE	Cerbère 1 : Le Cap
66	CERDAGNE	Cerdagne : Err
66	CERET	Céret
66	CORBERE	Corbère
66	LATOUR-DE-CAROL	Latour-de-Carol
66	LES ANGLES	Angles : Pic Llaret
66	PRATS-DE-MOLLO	Prats-de-Mollo 1
66	SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET	Saint-Paul-Fenouillet
66	TUCHAN	Tuchan : Tautavel
66	VERNET-LES-BAINS	Vernet-les-Bains 1
66	VILLEFRANCHE-DE-CONFLENT	Villefranche
67	BARR-ANDLAU	Barr : Andlau
67	LUTZELHOUSE	Lutzelhouse
67	MUTZIG	Mutzig 1 : Heiligenberg
67	MUTZIG	Mutzig 2 : Felsberg
67	NATZWILLER	Natzwiller
67	NIEDERBRONN-LES-BAINS	Niederbronn-Bains
67	PLAINE	Plaine
67	ROSHEIM	Rosheim
67	SAALES	Saales
67	SCHIRMECK	Schirmeck : La Broque
67	SCHIRMECK	Schirmeck 2
67	STRASBOURG-VILLE	Strasbourg : ville
67	VILLE	Villé
67	WINGEN-SUR-MODER	Wingen-sur-Moder
68	ALTKIRCH	Altkirch : cimenterie
68	BITSCHWILLER-LES-THANN	Bitschwiller-lès-Thann
68	GUEBWILLER	Guebwiller
68	KAYSERSBERG	Kaysersberg
68	ODEREN	Oderen
68	ORBEY	Orbey 1 : Le Chat noir
68	RANSPACH	Ranspach
68	ZIMMERBACH	Zimmerbach
69	AMPLEPUIS	Amplepuis 1
69	BEAUJEU	Beaujeu
69	BESSENAY	Bessenay : Courzieu
69	CALUIRE-ET-CUIRE	Caluire-et-Cuire 1
69	CHAMBOST-ALLIERES	Chambost-Allières 1
69	COURS-LA-VILLE	Cours-la-Ville 1
69	COURS-LA-VILLE	Cours-la-Ville 2
69	GENAY	Genay
69	JOUX	Joux : le crêt Jacob
69	MARDORE	Mardore : la croix
69	MONSOLS	Monsols : mont Saint-Rigaud
69	OULLINS	Oullins
69	PONTCHARRA-SUR-TURDINE	Pontcharra-sur-Turdine
69	ROCHETAILLEE-SUR-SAONE	Rochetaillée-sur-Saône
69	SAINT-DENIS-SUR-COISE	Saint-Denis-sur-Coise : Pomey
69	SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE	Sainte-Foy-l'Argentière
69	SAINT-FORGEUX	Saint-Forgeux 1 : Gine
69	SAINT-NIZIER-D'AZERGUES	Saint-Nizier-Azergues 1
69	SAINT-VINCENT-DE-REINS	Saint-Vincent-de-Reins 1
69	THIZY	Thizy : chapelle
71	CHAROLLES	Charolles : Chanteclair
71	CHAUFFAILLES	Chaufailles : chapelle
71	CLUNY	Cluny
71	COUBLANC	Coublanc : Montbernier
71	LA CLAYETTE	Clayette : Baudemont
71	LE CREUSOT	Creusot : Saint-Sernin
71	MATOUR	Matour : Grande-Roche
72	SAINT-CALAIS	Saint-Calais : Courtille
72	VOUVRAY-SUR-LOIR	Vouvray-sur-Loir : Dissay
73	AIGUEBELLE	Aiguebelle
73	AIGUEBLANCHE	Aigueblanche 1
73	ALBERTVILLE	Albertville 2
73	ALBIEZ-LE-VIEUX	Albiez-le-Vieux
73	BELLECOMBE-EN-BAUGES	Bellecombe-Bauges 1
73	BOZEL	Bozel 1
73	BOZEL	Bozel 2
73	BRIDES-LES-BAINS	Brides-les-Bains
73	FLUMET	Flumet
73	FRONTENEX	Frontenex : les Rey
73	HERMILLON	Hermillon : Noyers
73	LA LECHERE	La Léchère 1
73	LE CHATELARD	Le Châtelard
73	MERCURY	Mercury
73	MONTGELLAFREY	Montgellafrey
73	PEISEY-NANCROIX	Peisey-Nancroix
73	QUEIGE	Queige 2
73	SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL	Saint-Alban-de-Montbel
73	SAINT-ALBAN-DES-HURTIERES	Saint-Alban-des-Hurtières
73	SAINT-ETIENNE-DE-CUINES	Saint-Etienne-de-Cuines
73	SAINT-GENIX-SUR-GUIERS	Saint-Genix-sur-Guiers
73	SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE	Saint-Jean-de-Belleville
73	SAINT-JULIEN-MONT-DENIS	Saint-Julien : Mont-Denis
73	SAINT-MARCEL-MONTFORT	Saint-Marcel : Montfort
73	SAINT-PAUL-SUR-ISERE	Saint-Paul-sur-Isère : Cevins
73	SAINT-REMY-DE-MAURIENNE	Saint-Rémy-de-Maurienne 1
73	TIGNES	Tignes 1
73	UGINE	Ugine 3 : La Tour
74	ABONDANCE	Abondance 1
74	ALBY-SUR-CHERAN	Alby-sur-Chéran 1
74	ALLINGES	Allinges : Châteaux
74	BELLEVAUX	Bellevaux 1 : Hirmenta
74	BOEGE	Boëge : Villard
74	CHAMONIX	Chamonix 2 : Moussoux
74	CHAMONIX POINTE-HELBRONNER	Pointe-Helbronner
74	CHATEL	Châtel 1 : Morclan
74	CHATILLON-SUR-CLUSES	Châtillon-sur-Cluses
74	CLUSES	Cluses 2 : Huant
74	DINGY-SAINT-CLAIR	Dingy-Saint-Clair 1
74	FAVERGES	Faverges 1 : Seythenex
74	FAVERGES	Faverges 2 : Chambello
74	FILLINGES	Fillinges
74	FRANGY	Frangy : Musièges
74	GROISY	Groisy 1 : Saint-Martin
74	LA CLUSAZ	La Clusaz 1
74	LA MURAZ	La Muraz : le Feu
74	LE GRAND-BORNAND	Le Grand-Bornand 1
74	LE REPOSOIR	Le Reposoir 1 : Nancy/Club
74	LES CONTAMINES-MONTJOIE	Les Contamines-Montjoie 1
74	LES GETS	Les Gets 1
74	LES HOUCHES	Les Houches
74	MAGLAND	Magland : Luth
74	MANIGOD	Manigod 1
74	MANIGOD	Manigod 2
74	MEGEVE	Megève 1 : Rochebrune
74	MORZINE	Morzine 1
74	SAMOENS	Samoëns : Lachat
74	SAINT-ANDRE-DE-BOEGE	Saint-André-de-Boëge
74	SAINT-JEOIRE	Saint-Jeoire : la Joux
74	THONES	Thones : Saint-Jean-Sixt
74	THONES	Thones 2 : Tour
74	VACHERESSE	Vacheresse
76	BARENTIN	Barentin
76	CANY-BARVILLE	Cany-Barville
76	GOURNAY-EN-BRAY	Gournay : Ferrières
76	GRUCHET-LE-VALASSE	Gruchet-le-Valasse
76	HARFLEUR-MONTIVILLIERS	Harfleur : Montivilliers
76	HAUTOT-SUR-MER	Hautot-sur-Mer
76	MALAUNAY	Malaunay : Eslettes
76	MAROMME	Maromme : Houpeville
76	MONTIVILLIERS	Montivilliers
76	NOTRE-DAME-DE-GRAVENCHON	Notre-Dame-de-Gravenchon
76	PAVILLY	Pavilly
76	SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF	Saint-Aubin-lès-Elbeuf
76	SAINTE-ADRESSE	Sainte-Adresse
76	SAINT-VALERY-EN-CAUX	Saint-Valery-en-Caux
76	VALMONT-THIERGEVILLE	Valmont
77	ANNET-SUR-MARNE	Annet-sur-Marne
77	CHARTRETTES	Chartrettes : Fontaine
77	FONTAINEBLEAU	Fontainebleau : Warner
77	LA FERTE-GAUCHER	La Ferté-Gaucher : Jouy
77	LA FERTE-SOUS-JOUARRE	La Ferté-sous-Jouarre
77	LIZY-SUR-OURCQ	Lizy-sur-Ourcq
77	MORET-SUR-LOING	Moret-sur-Loing
77	NEMOURS	Nemours
77	SAACY-SUR-MARNE	Saacy-sur-Marne : Méry
77	SOUPPES-SUR-LOING	Souppes-sur-Loing
77	SAINT-CYR-SUR-MORIN	Saint-Cyr-sur-Morin
77	VILLENEUVE-SUR-BELLOT	Villeneuve-sur-Bellot
78	BUC	Buc
78	CHATEAUFORT	Châteaufort
78	CHAVILLE	Chaville : Viroflay
78	JOUARS-PONTCHARTRAIN	Jouars-Pontchartrain
78	JOUY-EN-JOSAS	Jouy-en-Josas
78	MAULE	Maule
78	SEPTEUIL	Septeuil
78	SAINT-GERMAIN-EN-LAYE	Saint-Germain-en-Laye
78	SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE	Saint-Rémy-lès-Chevreuse
79	NIORT	Niort : Viviers
80	AULT	Ault : Bel-Air
80	OUTREBOIS	Outrebois
81	BRASSAC	Brassac
81	BURLATS	Burlats 2 : Sud
81	CORDES	Cordes
81	LABASTIDE-ROUAIROUX	Labastide-Rouairoux 1
81	LACAUNE	Lacaune
81	MAZAMET	Mazamet 2 : Labrespy
81	MONT-BARRE	Mont-Barre
81	MOULIN-MAGE	Moulin-Mage
81	MURAT-SUR-VEBRE	Murat-sur-Vèbre
81	PLAISANCE	Plaisance : Curvalle
81	PONT-DE-LARN	Pont-de-Larn
81	ROQUECOURBE	Burlats 1 : Roquecourbe
81	SOREZE	Sorèze
81	SAINT-AMANS-SOULT	Saint-Amans : Soult
81	TREBAS	Trébas
81	VAREN	Varen 2 : Gamassière
82	CAYLUS	Caylus 1 : Saint-Martin
82	MOISSAC	Moissac 1
82	SAINT-ANTONIN	Saint-Antonin
82	VAREN ― LAGUEPIE	Varen 1 : Laguépie
83	BARJOLS	Barjols
83	BELGENTIER	Belgentier
83	CARQUEIRANNE	Carqueiranne
83	CAVALAIRE-SUR-MER	Cavalaire 1 : La Vigie
83	CAVALAIRE-SUR-MER	Cavalaire 2
83	COGOLIN	Cogolin : La Môle
83	FLASSANS-SUR-ISSOLE	Flassans-sur-Issole
83	GRIMAUD	Grimaud 2 : Vanades
83	LA GARDE-FREINET	La Garde-Freinet
83	LA ROQUEBRUSSANNE	La Roquebrussanne
83	LE BEAUSSET	Le Beausset
83	LES ADRETS-DE-L'ESTEREL	Les Adrets-de-l'Esterel
83	NANS-LES-PINS	Nans-les-Pins
83	PLAN-DE-LA-TOUR	Plan-de-la-Tour
83	RAMATUELLE	Ramatuelle : L'Escalet
83	RAYOL-CANADEL-SUR-MER	Rayol-Canadel 1 : park
83	SALERNES	Salernes : Croix-Solliès
83	SERANON	Séranon : Lachens
83	SOLLIES-PONT	Solliès-Pont : Chapelle Notre-Dame
83	SAINTE-MAXIME	Sainte-Maxime
83	SAINT-RAPHAEL	Saint-Raphaël 2 : Cap Dramont
83	TOULON	Toulon 2 : Hubac
83	TOULON	Toulon 3 : Faron
84	APT	Apt : Rocsalière
84	CHARLEVAL-DE-PROVENCE	Charleval-de-Provence
86	BONNEUIL-MATOURS	Bonneuil-Matours
86	DESCARTES	Descartes : Buxeuil
86	GOUEX	Gouex : Persac
86	LA ROCHE-POSAY	La Roche-Posay
86	LIGUGE	Ligugé
86	SAINT-SAVIN-SUR-GARTEMPE	Saint-Savin
87	AIXE-SUR-VIENNE	Aixe-sur-Vienne
87	AMBAZAC	Ambazac
87	BELLAC	Bellac
87	CHATEAUNEUF-LA-FORET	Châteauneuf-la-Forêt
87	CHATEAUPONSAC	Châteauponsac
87	EYMOUTIERS	Eymoutiers 1 : Château
87	PEYRAT-LE-CHATEAU	Peyrat-le-Château 1
87	SAINT-JUNIEN	Saint-Junien 1 : Peyrissat
87	SAINT-JUNIEN	Saint-Junien 2
87	SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT	Saint-Léonard-de-Noblat
87	SAINT-SULPICE-LAURIERE	Saint-Sulpice-Laurière
87	SAINT-VICTURNIEN	Saint-Victurnien
87	SUSSAC	Sussac
87	VAL-DE-BRIANCE	Val-de-Briance
88	SAINT-DIE	Saint-Dié : Roche-Saint-Martin
89	ANCY-LE-FRANC	Ancy-le-Franc : Fulvy
89	AUXERRE VENOY	Auxerre : Venoy
89	AVALLON	Avallon : Camelin
89	L'ISLE-SUR-SEREIN	L'Isle-sur-Serein
89	SAINT-JULIEN-DU-SAULT	Saint-Julien-du-Sault
89	TONNERRE	Tonnerre : Saint-Michel
89	VEZELAY	Vézelay : Tharoiseau
89	VILLENEUVE-L'ARCHEVEQUE	Villeneuve-l'Archevêque
89	VILLENEUVE-SUR-YONNE	Villeneuve-sur-Yonne
90	GIROMAGNY	Giromagny
90	LEPUIX-GY	Lepuix-Gy : Giromagny
91	ARPAJON	Arpajon : La Norville
91	CORBEIL-ESSONNES	Corbeil-Essonnes-sur-Lisses
91	DOURDAN	Dourdan
91	ETRECHY	Etréchy
91	GIF-SUR-YVETTE	Gif-sur-Yvette
91	LIMOURS	Limours : Forges-les-Bains
91	MARCOUSSIS	Marcoussis
91	MEREVILLE	Méréville
91	SACLAS	Saclas : Saint-Cyr-la-Rivière
91	SAVIGNY-SUR-ORGE	Savigny-sur-Orge : Viry-Châtillon
91	SAINT-CHERON	Saint-Chéron
91	YERRES	Yerres
94	CACHAN	Cachan
95	FOSSES	Fosses : Marly-la-Ville
2A	ALATA	Alata
2A	BOCOGNANO	Bocognano : Vero
2A	FIGARI	Figari 1
2A	PILA-CANALE	Pila-Canale
2A	PORTO-VECCHIO	Porto-Vecchio 2 : Vara
2B	BASTIA	Bastia 2 : Piétrabugno
2B	BRANDO	Brando
2B	CALENZANA	Calenzana 1
2B	CERVIONE	Cervione : Alistro
2B	CORTE BISTUGLIO	Corte 2 : Bistuglio
2B	GHISONI	Ghisoni 1
2B	LA PORTA	La Porta
2B	LUCCIANA	Lucciana : Borgo
2B	MERIA	Meria 1
2B	PIETRACORBARA	Pietracorbara
2B	SAN-NICOLAO	San-Nicolao
2B	SANTA-MARIA-DI-LOTA	Santa-Maria-di-Lota 1
2B	VENTISERI	Ventiseri
2B	VIVARIO	Vivario : Venaco

Fait à Paris, le 16 décembre 2008.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président, M. Boyon

Textes cités liens · DILA7

2003-314 à 2003-317

Loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 (V)

Décision n°2004-250 du 8 juin 2004, v. init.

Décision n°2005-30 du 18 janvier 2005, v. init.

Décision n°2005-116 du 30 mars 2005, v. init.

Décision n°2007-464 du 10 juillet 2007, v. init.

Décision n°2007-478 du 24 juillet 2007, v. init.