Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/125/CE de la Commission du 19 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 décembre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le19 décembre 2008
Publié le20 décembre 2008
PublicationJOUE n°344 du 20 décembre 2008
NOR308L0125
IdentifiantJORFTEXT000020156475
RéférenceDirective 2008/125/CE de la Commission du 19 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives, JO du 20 décembre 2008, NOR 308L0125Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991, v. init. · modifie
Cité par 2 textes
Directive 2009/146/CE de la Commission du 26 novembre 2009 , v. init. · modifie
Arrêté du 28 janvier 2010, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000020156475, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).