Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mai 2009. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 412-1 et R. 412-8 ;
Vu l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire ;
Vu l'avis de la commission de la flore et de ses habitats du Conseil national de la protection de la nature ;
Sur proposition du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature,
Arrête :
A l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1989 susvisé :
A la suite de la mention :
« Eryngium maritimum L.
Panicaut de mer »,
est ajoutée la ligne suivante :
« Euphorbia spinosa L.
Euphorbe épineuse ».
A la suite de la mention :
« Gentiana lutea L.
Gentiane jaune »,
est ajoutée la ligne suivante :
« Helichrysum italicum (Roth) G. Don
Immortelle d'Italie ».
Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 mars 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, J.-M. Michel
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.