Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 septembre 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 septembre 2011
NatureArrêté
Signé le22 juin 2011
Publié le22 septembre 2011
PublicationJORF n°0220 du 22 septembre 2011
AutoritéMinistère des sports
NORSPOV1119294A
IdentifiantJORFTEXT000024577972
RéférenceArrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, JO du 22 septembre 2011, NOR SPOV1119294ALégifrance →

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment son article D. 211-71 ;

Vu le décret n° 87-240 du 6 avril 1987 fixant les conditions de nomination et d'avancement applicables aux emplois de direction de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives ;

Vu l'avis du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports en date du 17 mai 2011,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000024577975

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont assistés d'un ou de plusieurs directeurs adjoints dont le nombre est fixé comme suit :

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier : 2 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Nancy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Poitiers : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est : 4 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies : 1.

Article 2 JORFARTI000024577976

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2011.

Chantal Jouanno

Textes cités liens · DILA2

Décret n°87-240 du 6 avril 1987 (V)
Code du sport. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000024577972, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).