Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 septembre 2011

NatureArrêté

Signé le22 juin 2011

Publié le22 septembre 2011

Articles2 articles en vigueur

NORSPOV1119294A

IdentifiantLEGITEXT000024579160

Référence

Arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, version consolidée au 5 novembre 2026

Légifrance →

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment son article D. 211-71 ;

Vu le décret n° 87-240 du 6 avril 1987 fixant les conditions de nomination et d'avancement applicables aux emplois de direction de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives ;

Vu l'avis du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports en date du 17 mai 2011,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000032046305

1. Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont assistés d'un ou de plusieurs directeurs adjoints dont le nombre est fixé comme suit :

2. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux : 1 ;

3. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre : 1 ;

4. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon : 1 ;

5. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France : 1 ;

6. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier : 2 ;

7. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy : 1 ;

8. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ;

9. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ;

10. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers : 1 ;

11. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims : 1 ;

12. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion : 1 ;

13. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes : 1 ;

14. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg : 1 ;

15. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ;

16. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse : 1 ;

17. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy : 1 ;

18. ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies : 1.

Article 2 LEGIARTI000024579164

1. Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2011.

Chantal Jouanno

Textes cités liens · DILA2

Décret n°87-240 du 6 avril 1987 (V)

Code du sport. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 septembre 2011).

Texte d'origine, publié au JO →