Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893 ;
Vu le décret du 6 mars 1894 déterminant les actions ou campagnes de guerre donnant droit à l'obtention de la médaille coloniale ;
Vu le décret n° 62-660 du 6 juin 1962 relatif à la médaille d'outre-mer ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000028478856
L'article 1er de l'arrêté du 5 juin 2013 susviséest remplacé par les dispositions suivantes :
« L'opération " Sabre ” menée au Burkina Faso, en Côte d'Ivoire, au Mali, en Mauritanie, au Niger et au Sénégal depuis le 1er décembre 2009 et l'opération " Serval ” menée sur les mêmes territoires ainsi que sur celui du Tchad depuis le 11 janvier 2013 et jusqu'à une date qui sera précisée ultérieurement pour chacune des opérations ouvrent droit au port de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription " Sahel ”. »
Article 2 JORFARTI000028478858
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 décembre 2013.
Jean-Yves Le Drian
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