Article 1 JORFARTI000029477103
L'annexe à l'arrêté du 23 novembre 2000 susvisé est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2000 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et dans les services territoriaux des ministères chargés de l'intérieur et de l'outre-mer, à la préfecture de police et à la préfecture de Paris pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 septembre 2014. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 septembre 2014
NatureArrêté
Signé le19 septembre 2014
Publié le21 septembre 2014
PublicationJORF n°0219 du 21 septembre 2014
AutoritéMinistère de l'intérieur
NORINTA1416111A
IdentifiantJORFTEXT000029477095
Le ministre de l'intérieur, la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, la ministre des outre-mer et le secrétaire d'Etat chargé du budget,
Vu le décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets ;
Vu le décret n° 2000-1119 du 23 novembre 2000 modifié instituant une nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et dans les services territoriaux du ministère de l'intérieur et du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, à la préfecture de police et à la préfecture de Paris ;
Vu le décret n° 2008-687 du 9 juillet 2008 portant création et organisation de la délégation générale à l'outre-mer ;
Vu le décret n° 2010-655 du 11 juin 2010 relatif au préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy - Charles-de-Gaulle et du Bourget ;
Vu le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l'Etat dans la région et les départements d'Ile-de-France ;
Vu le décret n° 2012-1151 du 15 octobre 2012 relatif à l'organisation et l'action des services de l'Etat dans le département des Bouches-du-Rhône ;
Vu le décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 2000 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et dans les services territoriaux des ministères chargés de l'intérieur et de l'outre-mer, à la préfecture de police et à la préfecture de Paris pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2008 relatif à l'organisation de la délégation générale à l'outre-mer ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2010 portant organisation de la préfecture de la région Ile-de-France, préfecture de Paris ;
Vu l'arrêté du 3 février 2011 fixant la répartition des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2012 modifié portant classement des postes de sous-préfet relevant des classes fonctionnelles ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2012 modifié portant classement des emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat relevant du ministère de l'intérieur ;
Vu l'arrêté du 12 août 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction des ressources et des compétences de la police nationale ;
Vu l'arrêté du 14 mai 2014 fixant la répartition des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire (direction générale des étrangers en France),
Arrêtent :
Article 2 JORFARTI000029477105
Les titulaires des emplois mentionnés dans l'annexe modifiée par le présent arrêté, et installés dans leurs fonctions à une date antérieure à celle de l'entrée en vigueur du présent arrêté, continuent à bénéficier, à titre personnel et exceptionnel, de l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les conditions précédemment en vigueur, jusqu'à leur changement d'affectation.
Article 3 JORFARTI000029477106
L'arrêté du 3 février 2011 fixant la répartition des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure est abrogé.
Article 4 JORFARTI000029477108
A l'annexe de l'arrêté du 14 mai 2014 fixant la répartition des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire à la direction générale des étrangers en France, les lignes « Fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux » et « Directeur de cabinet du directeur général des étrangers en France » sont supprimés.
Article 5 JORFARTI000029477109
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000029477111
ANNEXE A.-Emplois en administration centrale à la préfecture de police et à la préfecture de Paris 1. Chef du service de l'inspection générale de l'administration
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Chef du service de l'inspection générale de l'administration | 1 | 180 |
2. Directeur général et directeur d'administration centrale, directeur de la préfecture de police (services administratifs) ou directeur de la préfecture de Paris
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Secrétaire général du ministère | 1 | 180 |
Directeur général d'administration centrale du ministère de l'intérieur | 3 | 180 |
Président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat | 1 | 140 |
Secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance | 1 | 140 |
Directeur d'administration centrale du ministère de l'intérieur | 7 | 140 |
Délégué à la sécurité et à la circulation routières (à compter du 2 octobre 2013) | 1 | 140 |
Directeur à la préfecture de police | 4 | 120 |
Directeur à la préfecture de Paris | 1 | 120 |
3. Directeur de projet ou expert de haut niveau
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Directeur de projet ou expert de haut niveau | 11 | 80 |
4. Chef de service ou sous-directeur exerçant des fonctions d'adjoint à un directeur général ou à un directeur d'administration centrale ou à un délégué ministériel, à un directeur de la préfecture de police ou à un directeur de la préfecture de Paris
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Haut fonctionnaire de défense adjoint | 1 | 120 |
Chef de service, adjoint au directeur général des collectivités locales | 1 | 120 |
Chef de service, adjoint au directeur de la modernisation et de l'action territoriale, chef du service de la modernisation de l'action publique | 1 | 120 |
Chef du service de l'achat, de l'équipement et de la logistique de la sécurité intérieure | 1 | 120 |
Chef du service des affaires financières ministériel | 1 | 120 |
Chef de service, adjoint au directeur général des outre-mer | 1 | 120 |
Chef de service, adjoint au directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises | 1 | 120 |
Chef de service, adjoint au délégué à la sécurité et à la circulation routières (à compter du 2 octobre 2013) | 1 | 120 |
Sous-directeur, adjoint au directeur de la modernisation et de l'administration à la préfecture de Paris | 1 | 80 |
5. Direction générale des étrangers en France
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Directeur général des étrangers en France | 1 | 140 |
Directeur d'administration centrale à la direction générale des étrangers en France | 2 | 140 |
Chef de service, adjoint au directeur de l'immigration | 1 | 120 |
Chef de service, adjoint au directeur de l'accueil de l'accompagnement et de la nationalité | 1 | 120 |
Chef du service de l'asile | 1 | 120 |
Chef du service de la stratégie et des affaires internationales | 1 | 100 |
Sous-directeur du pilotage et des systèmes d'information | 1 | 80 |
Sous-directeur de l'accès à la nationalité française | 1 | 80 |
Sous-directeur de l'accueil et de la prévention des discriminations | 1 | 80 |
Sous-directeur de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement | 1 | 80 |
Sous-directeur du séjour et du travail | 1 | 80 |
Sous-directeur des visas | 1 | 80 |
6. Chef de service ou sous-directeur en charge d'une sous-direction ou d'un service d'administration centrale, de la préfecture de police ou de la préfecture de Paris
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
À L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR | ||
En charge d'une sous-direction relevant du secrétariat général | ||
Direction de la modernisation et de l'action territoriale | ||
Sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils | 1 | 100 |
Sous-directeur de l'administration territoriale | 1 | 100 |
Service du haut fonctionnaire de défense | ||
Sous-directeur de la protection du ministère | 1 | 80 |
Direction des ressources humaines | ||
Sous-directeur des personnels | 1 | 100 |
Sous-directeur du recrutement et de la formation | 1 | 80 |
Sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement des personnels | 1 | 80 |
Direction de l'évaluation de la performance, des affaires financières et immobilières | ||
Sous-directeur des affaires immobilières | 1 | 100 |
Sous-directeur de la synthèse et du pilotage budgétaires | 1 | 80 |
Sous-directeur de la qualité et de l'information financières et comptables | 1 | 80 |
Sous-directeur des programmes et de l'achat | 1 | 80 |
Direction des systèmes d'information et de communication | ||
Sous-directeur de l'administration générale et de l'achat | 1 | 80 |
Sous-directeur des applications | 1 | 80 |
Sous-directeur des infrastructures | 1 | 80 |
Sous directeur de la supervision et de la production | 1 | 80 |
Sous-directeur du soutien aux utilisateurs | 1 | 80 |
Autres services | ||
Sous-directeur, délégué à l'information et à la communication | 1 | 100 |
En charge d'une sous-direction relevant de la délégation à la sécurité et à la circulation routières (à compter du 2 octobre 2013) | ||
Sous-directeur de l'action interministérielle | 1 | 80 |
Sous-directeur de l'éducation routière et du permis de conduire | 1 | 80 |
Sous-directeur des actions transversales et des ressources | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction générale des collectivités locales | ||
Sous-directeur des finances locales et de l'action économique | 1 | 100 |
Sous-directeur des compétences et des institutions locales | 1 | 100 |
Sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction générale de la police nationale (direction des ressources et des compétences de la police nationale) | ||
Sous-directeur de l'administration des ressources humaines | 1 | 100 |
Sous-directeur des finances et de la performance | 1 | 100 |
Sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques | ||
Sous-directeur du conseil juridique et du contentieux | 1 | 100 |
Sous-directeur des polices administratives | 1 | 80 |
Sous-directeur des libertés publiques | 1 | 100 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises | ||
Sous-directeur de la planification et de la gestion des crises | 1 | 100 |
Sous-directeur des moyens nationaux | 1 | 100 |
Sous-directeur des ressources, des compétences et de la doctrine d'emploi | 1 | 80 |
Sous-directeur des services d'incendie et des acteurs de secours | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction générale des outre-mer | ||
Sous-directeur, chef du service des politiques publiques | 1 | 100 |
Sous-directeur, chef du service des affaires juridiques et institutionnelles | 1 | 100 |
Sous-directeur, chef du service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction au service de l'achat, de l'équipement et de la logistique | ||
Sous-directeur de l'achat | 1 | 80 |
Sous-directeur des équipements | 1 | 80 |
Sous-directeur de la logistique | 1 | 80 |
À LA PRÉFECTURE DE POLICE | ||
En charge d'une sous-direction relevant du secrétariat général pour l'administration | ||
Direction des ressources humaines | ||
Sous-directeur du personnel | 1 | 100 |
Sous-directeur des affaires sociales | 1 | 80 |
Direction des finances, de la commande publique et de la performance | ||
Sous-directeur des affaires financières | 1 | 100 |
Service des affaires immobilières | ||
Chef du service des affaires immobilières | 1 | 100 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction de la police générale | ||
Sous-directeur de la citoyenneté et des libertés publiques | 1 | 80 |
Sous-directeur de l'administration des étrangers | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction des transports et de la protection du public | ||
Sous-directeur de la protection sanitaire et de l'environnement | 1 | 80 |
Sous-directeur de la sécurité du public | 1 | 80 |
Sous-directeur des déplacements et de l'espace public | 1 | 80 |
En charge d'une sous-direction relevant de la direction de la logistique | ||
Sous-directeur de l'administration et de la modernisation | 1 | 80 |
B.-Emplois en administration territoriale 1. Fonctionnaires titulaires du corps des préfets ou détachés dans ce corps en poste territorial dans un département de métropole ou d'outre-mer
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Préfet de région | 22 | 180 |
Préfet de police | 1 | 180 |
Préfet de police de Marseille | 1 | 140 |
Préfet des Alpes-Maritimes | 1 | 180 |
Préfet de la Haute-Corse | 1 | 180 |
Préfet du Finistère | 1 | 180 |
Préfet de l'Isère | 1 | 180 |
Préfet de l'Oise | 1 | 180 |
Préfet du Pas-de-Calais | 1 | 180 |
Préfet des Pyrénées-Atlantiques | 1 | 180 |
Préfet de Seine-et-Marne | 1 | 180 |
Préfet des Yvelines | 1 | 180 |
Préfet du Var | 1 | 180 |
Préfet de l'Essonne | 1 | 180 |
Préfet des Hauts-de-Seine | 1 | 180 |
Préfet de la Seine-Saint-Denis | 1 | 180 |
Préfet du Val-de-Marne | 1 | 180 |
Préfet du Val-d'Oise | 1 | 180 |
Préfet d'un département de métropole ou d'outre-mer autre que ceux précités | 63 | 140 |
Préfet secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France | 1 | 140 |
Préfet directeur du cabinet du préfet de police | 1 | 140 |
Préfet secrétaire général de la préfecture de Paris | 1 | 140 |
Préfet secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police de Paris | 1 | 140 |
Préfet secrétaire général de la zone de défense de Paris | 1 | 140 |
Préfet délégué à la sécurité et à la défense | 5 | 120 |
Préfet délégué pour l'égalité des chances | 6 | 120 |
Préfet délégué auprès du préfet de la Guadeloupe pour les îles Saint-Barthélemy et de Saint-Martin | 1 | 120 |
Préfet délégué en charge du projet d'agglomération Marseille-Provence | 1 | 120 |
Préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy-Charles-de-Gaulle et du Bourget | 1 | 120 |
2. Représentant du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie, dans un territoire d'outre-mer ou dans une collectivité territoriale d'outre-mer
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie | 1 | 180 |
Haut-commissaire de la République en Polynésie française | 1 | 180 |
Préfet de Mayotte | 1 | 140 |
Préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon | 1 | 120 |
Préfet, administrateur supérieur de Wallis-et-Futuna | 1 | 120 |
Préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises | 1 | 120 |
3. Fonctionnaires titulaires du corps des sous-préfets ou détachés dans ce corps (métropole et outre-mer)
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Postes de classes fonctionnelles (arrêté du 4 janvier 2012) | ||
Poste de la classe fonctionnelle I | 5 | 120 |
Poste de la classe fonctionnelle II | 56 | 100 |
Poste de la classe fonctionnelle III | 85 | 80 |
Autres postes | ||
Emplois spécifiques | ||
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine | 1 | 80 |
4. Secrétaire général de la représentation du Gouvernement dans un territoire d'outre-mer
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE D'EMPLOIS | NOMBRE DE POINTS par emploi |
|---|---|---|
Secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie | 1 | 80 |
Secrétaire général de la Polynésie française | 1 | 80 |
Fait le 19 septembre 2014 Le ministre de l'intérieur, Bernard Cazeneuve La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, Marylise Lebranchu La ministre des outre-mer, George Pau-Langevin Le secrétaire d'Etat chargé du budget, Christian Eckert
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