Article (sans numéro) JORFARTI000033197115
Arrête :
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 septembre 2016 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 octobre 2016. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 octobre 2016
NatureArrêté
Signé le29 septembre 2016
Publié le7 octobre 2016
PublicationJORF n°0234 du 7 octobre 2016
AutoritéMinistère des affaires étrangères et du développement international
NORMAEF1627220A
IdentifiantJORFTEXT000033197112
Le ministre des affaires étrangères et du développement international,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10 ;
Article 1 JORFARTI000033197116
En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.
Article 2 JORFARTI000033197118
L'arrêté du 19 juin 2015 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire est abrogé.
Article 3 JORFARTI000033197120
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000033197122
ANNEXE
LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE
Afrique du Sud :
Le consul honoraire à Durban.
Le consul honoraire à East London.
Le consul honoraire à Maseru.
Le consul honoraire à Port Elizabeth.
Allemagne :
Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
Le consul honoraire à Brême.
Le consul honoraire à Cologne.
Le consul honoraire à Erfurt et Weimar.
Le consul honoraire à Hanovre.
Le consul honoraire à Leipzig.
Le consul honoraire à Mannheim.
Le consul honoraire à Nuremberg.
Le consul honoraire à Sarrelouis.
Ancienne République yougoslave de Macédoine :
Le consul honoraire à Bitola.
Angola :
Le consul honoraire à Lobito.
Antigua-et-Barbuda :
Le consul honoraire à Saint John's.
Arabie saoudite :
Le consul honoraire à Al Khobar.
Argentine :
Le consul honoraire à Bahia Blanca.
Le consul honoraire à Cordoba.
Le consul honoraire à Jujuy.
Le consul honoraire à Mar Del Plata.
Le consul honoraire à Mendoza.
Le consul honoraire à Neuquèn.
Le consul honoraire à Puerto Iguaçu.
Le consul honoraire à Rawson.
Le consul honoraire à Resistencia.
Le consul honoraire à Rio Gallegos.
Le consul honoraire à Rosario.
Le consul honoraire à Salta.
Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
Le consul honoraire à Santa Fe.
Le consul honoraire à Ushuaia.
Australie :
Le consul honoraire à Adélaïde.
Le consul honoraire à Brisbane.
Le consul honoraire à Cairns.
Le consul honoraire à Darwin.
Le consul honoraire à Hobart.
Le consul honoraire à Melbourne.
Le consul honoraire à Perth.
Autriche :
Le consul honoraire à Bregenz.
Le consul honoraire à Graz.
Le consul honoraire à Innsbruck.
Le consul honoraire à Klagenfurt.
Le consul honoraire à Linz.
Le consul honoraire à Salzbourg.
Bangladesh :
Le consul honoraire à Chittagong.
Barbade :
Le consul honoraire à Bridgetown.
Belgique :
Le consul honoraire à Anvers.
Le consul honoraire à Bruges.
Le consul honoraire à Charleroi.
Le consul honoraire à Courtrai.
Le consul honoraire à Gand.
Le consul honoraire à Liège.
Le consul honoraire à Mons.
Le consul honoraire à Namur.
Le consul honoraire à Tournai et Mouscron.
Belize :
Le consul honoraire à Belize.
Bolivie :
Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
Botswana :
Le consul honoraire à Maun.
Brésil :
Le consul honoraire à Aracaju.
Le consul honoraire à Belém.
Le consul honoraire à Belo Horizonte.
Le consul honoraire à Campinas.
Le consul honoraire à Campo Grande.
Le consul honoraire à Cuiabá.
Le consul honoraire à Curitiba.
Le consul honoraire à Florianópolis.
Le consul honoraire à Fortaleza.
Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.
Le consul honoraire à Macapa.
Le consul honoraire à Manaus.
Le consul honoraire à Natal.
Le consul honoraire à Porto Alegre.
Le consul honoraire à Porto Seguro.
Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
Le consul honoraire à Santos.
Le consul honoraire à Sao Jose dos Campos.
Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhão.
Le consul honoraire à Vitoria.
Cameroun :
Le consul honoraire à Garoua.
Canada :
Le consul honoraire à Calgary.
Le consul honoraire à Halifax.
Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
Le consul honoraire à Saguenay-Chicoutimi.
Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
Le consul honoraire à Saskatoon.
Le consul honoraire à Sherbrooke.
Le consul honoraire à Sudbury.
Le consul honoraire à Victoria.
Le consul honoraire à Whitehorse.
Le consul honoraire à Winnipeg.
Cap-Vert :
Le consul honoraire à Mindelo.
Le consul honoraire à Santa Maria.
Chili :
Le consul honoraire à Antofagasta.
Le consul honoraire à Concepción.
Le consul honoraire à La Serena.
Le consul honoraire à Osorno.
Le consul honoraire à Punta Arénas.
Le consul honoraire à Temuco.
Le consul honoraire à Valparaiso.
Colombie :
Le consul honoraire à Barranquilla.
Le consul honoraire à Bucaramanga.
Le consul honoraire à Cali.
Le consul honoraire à Carthagène.
Le consul honoraire à Medellin.
Le consul honoraire à Pereira.
Le consul honoraire à Santa Marta.
Congo (République démocratique) :
Le consul honoraire à Bukavu.
Le consul honoraire à Lubumbashi.
Cook (îles) :
Le consul honoraire à Rarotonga.
Côte d'Ivoire :
Le consul honoraire à Bouaké.
Le consul honoraire à Daloa.
Le consul honoraire à San Pedro.
Croatie :
Le consul honoraire à Split.
Le consul honoraire à Dubrovnik.
Danemark :
Le consul honoraire à Aalborg.
Le consul honoraire à Aarhus.
Le consul honoraire à Nuuk.
Le consul honoraire à Odense.
Le consul honoraire à Ribe.
Le consul honoraire à Ronne.
Le consul honoraire à Tórshavn.
Dominique :
Le consul honoraire à Roseau.
Egypte :
Le consul honoraire à Louxor.
Equateur :
Le consul honoraire à Cuenca.
Le consul honoraire à Guayaquil.
Espagne :
Le consul honoraire à Algesiras.
Le consul honoraire à Alicante.
Le consul honoraire à Almeria.
Le consul honoraire à Gérone.
Le consul honoraire à Grenade.
Le consul honoraire à Ibiza.
Le consul honoraire à La Corogne.
Le consul honoraire à Las Palmas Gran Canaria.
Le consul honoraire à Malaga.
Le consul honoraire à Melilla.
Le consul honoraire à Murcie.
Le consul honoraire à Palma de Majorque.
Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
Le consul honoraire à Saragosse.
Le consul honoraire à Valence.
Le consul honoraire à Vigo.
Etats-Unis d'Amérique :
Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
Le consul honoraire à Austin (Texas).
Le consul honoraire à Boise (Idaho).
Le consul honoraire à Buffalo (New York).
Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
Le consul honoraire à Dallas (Texas).
Le consul honoraire à Denver (Colorado).
Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
Le consul honoraire à Missoula (Montana).
Le consul honoraire à Mobile (Alabama).
Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
Le consul honoraire à Orlando (Floride).
Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
Le consul honoraire à Portland (Oregon).
Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
Le consul honoraire à Sacramento (Californie).
Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
Le consul honoraire à San Diego (Californie).
Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
Le consul honoraire à Savannah (Géorgie).
Le consul honoraire à Seattle (Washington).
Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
Le consul honoraire à Tampa (Floride).
Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
Le consul honoraire à Virginia City (Nevada).
Fidji (îles) :
Le consul honoraire à Nadi.
Finlande :
Le consul honoraire à Joensuu.
Le consul honoraire à Oulu.
Le consul honoraire à Rovaniemi.
Gabon :
Le consul honoraire à Franceville.
Gambie :
Le consul honoraire à Banjul.
Grèce :
Le consul honoraire à Corfou.
Le consul honoraire à Héraklion.
Le consul honoraire à Kalamata.
Le consul honoraire à La Canée.
Le consul honoraire à Límnos et Mytilène.
Le consul honoraire à Nauplie.
Le consul honoraire à Patras.
Le consul honoraire à Rhodes.
Le consul honoraire à Syros.
Grenade :
Le consul honoraire à Saint George's.
Guinée Equatoriale :
Le consul honoraire à Bata.
Guyana :
Le consul honoraire à Georgetown.
Honduras :
Le consul honoraire à Copán Ruinas.
Le consul honoraire à Roatan.
Le consul honoraire à San Pedro Sula.
Inde :
Le consul honoraire à Chennai (Madras).
Indonésie :
Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
Irlande :
Le consul honoraire à Cork.
Le consul honoraire à Galway.
Le consul honoraire à Limerick.
Israël :
Le consul honoraire à Beer-Sheva.
Le consul honoraire à Eilat.
Le consul honoraire à Nathanya.
Italie :
Le consul honoraire à Ancône.
Le consul honoraire à Aoste.
Le consul honoraire à Bari.
Le consul honoraire à Bologne.
Le consul honoraire à Cagliari.
Le consul honoraire à Catane.
Le consul honoraire à Cosenza.
Le consul honoraire à Florence.
Le consul honoraire à Gênes.
Le consul honoraire à La Spezia.
Le consul honoraire à Livourne.
Le consul honoraire à Palerme.
Le consul honoraire à Parme.
Le consul honoraire à Perugia.
Le consul honoraire à Pescara.
Le consul honoraire à Sassari.
Le consul honoraire à Trente.
Le consul honoraire à Trieste.
Le consul honoraire à Turin.
Le consul honoraire à Venise.
Kenya :
Le consul honoraire à Mombasa.
Laos :
Le consul honoraire à Luang Prabang.
Liechtenstein :
Le consul honoraire à Vaduz.
Madagascar :
Le consul honoraire à Antsirabe.
Le consul honoraire à Diego Suarez.
Le consul honoraire à Fianarantsoa.
Le consul honoraire à Fort Dauphin.
Le consul honoraire à Majunga.
Le consul honoraire à Manakara.
Le consul honoraire à Morondava.
Le consul honoraire à Nosy Be.
Le consul honoraire à Sainte-Marie.
Le consul honoraire à Sambava
Le consul honoraire à Tamatave.
Le consul honoraire à Tuléar.
Malaisie :
Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
Le consul honoraire à Kuching.
Le consul honoraire à Penang.
Malawi :
Le consul honoraire à Blantyre.
Maldives :
Le consul honoraire à Male.
Maroc :
Le consul honoraire à Oujda.
Mexique :
Le consul honoraire à Aguascalientes.
Le consul honoraire à Chihuahua.
Le consul honoraire à Guadalajara.
Le consul honoraire à La Paz.
Le consul honoraire à Mazatlán.
Le consul honoraire à Merida.
Le consul honoraire à Monterrey.
Le consul honoraire à Morelia.
Le consul honoraire à Oaxaca.
Le consul honoraire à Playa Del Carmen.
Le consul honoraire à Puebla.
Le consul honoraire à Querétaro.
Le consul honoraire à San Luis Potosi.
Le consul honoraire à Tijuana.
Le consul honoraire à Torréon.
Le consul honoraire à Tuxlta Gutierrez.
Le consul honoraire à Xalapa.
Mozambique :
Le consul honoraire à Inhambane.
Le consul honoraire à Pemba.
Le consul honoraire à Quelimane.
Nigéria :
Le consul honoraire à Port Harcourt.
Norvège :
Le consul honoraire à Ålesund.
Le consul honoraire à Bergen.
Le consul honoraire à Kirkenes.
Le consul honoraire à Narvik.
Le consul honoraire à Stavanger.
Le consul honoraire à Tromso.
Le consul honoraire à Trondheim.
Nouvelle-Zélande :
Le consul honoraire à Auckland.
Le consul honoraire à Christchurch.
Le consul honoraire à Dunedin.
Le consul honoraire à Queenstown.
Le consul honoraire à Napier.
Paraguay :
Le consul honoraire à Ciudad del Este.
Pays-Bas :
Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
Le consul honoraire à Groningue.
Le consul honoraire à Maastricht.
Le consul honoraire à Middelburg.
Le consul honoraire à Rotterdam.
Philippines :
Le consul honoraire à Cebu.
Pologne :
Le consul honoraire à Gdansk.
Le consul honoraire à Katowice.
Le consul honoraire à Lodz.
Le consul honoraire à Lublin.
Le consul honoraire à Poznań.
Le consul honoraire à Szczecin.
Le consul honoraire à Wroclaw.
Portugal :
Le consul honoraire à Coimbra.
Le consul honoraire à Faro.
Le consul honoraire à Funchal.
Le consul honoraire à Horta.
Le consul honoraire à Leiria.
Le consul honoraire à Ponta Delgada.
Le consul honoraire à Porto.
Roumanie :
Le consul honoraire à Brasov.
Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
Le consul honoraire à Constanta.
Le consul honoraire à Iasi.
Le consul honoraire à Timisoara.
Royaume-Uni :
Le consul honoraire à Aberdeen.
Le consul honoraire à Belfast.
Le consul honoraire à Birmingham.
Le consul honoraire à Brighton.
Le consul honoraire à Bristol.
Le consul honoraire à Cardiff.
Le consul honoraire à Chester.
Le consul honoraire à Douglas.
Le consul honoraire à Douvres.
Le consul honoraire à Dundee.
Le consul honoraire à Georgetown (îles Caïmans).
Le consul honoraire à Glasgow.
Le consul honoraire à Guernesey.
Le consul honoraire à Jersey.
Le consul honoraire à Leeds.
Le consul honoraire à Lerwick.
Le consul honoraire à Liverpool.
Le consul honoraire à Manchester.
Le consul honoraire à Newcastle Upon Tyne.
Le consul honoraire à Nottingham.
Le consul honoraire à Plymouth.
Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
Le consul honoraire à Stornoway.
Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
Saint-Christophe-et-Niévès :
Le consul honoraire à Basseterre.
Saint-Marin :
Le consul honoraire à Saint-Marin.
Saint-Vincent-et-les-Grenadines :
Le consul honoraire à Kingstown.
Salomon (îles) :
Le consul honoraire à Honiara.
Samoa :
Le consul honoraire à Apia.
Sénégal :
Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.
Le consul honoraire à Saly.
Le consul honoraire à Ziguinchor.
Slovaquie :
Le consul honoraire à Kosice
Suède :
Le consul honoraire à Göteborg.
Le consul honoraire à Helsingborg.
Le consul honoraire à Lulea.
Le consul honoraire à Malmö.
Le consul honoraire à Umeá.
Suisse :
Le consul honoraire à Bâle.
Le consul honoraire à Delémont.
Le consul honoraire à Lucerne.
Le consul honoraire à Lugano.
Le consul honoraire à Sion.
Swaziland :
Le consul honoraire à M'babane.
Tanzanie :
Le consul honoraire à Arusha.
Thaïlande :
Le consul honoraire à Chiang Mai.
Le consul honoraire à Chiang Rai.
Le consul honoraire à Hua Hin.
Le consul honoraire à Khon Kaen.
Le consul honoraire à Phuket.
Le consul honoraire à Surat Thani.
Tonga :
Le consul honoraire à Nuku'alofa.
Tunisie :
Le consul honoraire à Djerba.
Le consul honoraire à Sfax.
Le consul honoraire à Sousse.
Turquie :
Le consul honoraire à Antalya.
Le consul honoraire à Bursa.
Le consul honoraire à Iskenderun.
Le consul honoraire à Izmir.
Tuvalu :
Le consul honoraire à Funafuti.
Uruguay :
Le consul honoraire à Paysandú.
Le consul honoraire à Punta del Este.
Venezuela :
Le consul honoraire à Barquisimeto.
Le consul honoraire à Carupano.
Le consul honoraire à Maracaibo.
Le consul honoraire à Merida.
Le consul honoraire à Porlamar.
Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
Le consul honoraire à Valencia.
Fait le 29 septembre 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, N. Warnery
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