Article 1 JORFARTI000035589493
Les mesures 1 à 17 (2015) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Sofia le 10 juin 2015, lors de la XXXVIIIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA), seront publiées au Journal officiel de la République française :
- Mesure 1 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 101 (roquerie Taylor, terre Mac. Robertson) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 2 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 102 (îles Rookery, baie Holme, terre Mac. Robertson) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 3 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 103 (îles Ardery et Odbert, côte Budd, terre de Wilkes, Antarctique oriental) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 4 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 104 (île Sabrina, îles Balleny) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 5 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 105 (île Beaufort, détroit de McMurdo, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 6 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 106 (cap Hallett, terre Victoria du Nord, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 7 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 119 (vallée Davis et étang Forlidas, massif Dufek et monts Pensacola : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 8 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 148 (mont Flora, baie Hope, péninsule Antarctique) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 9 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 152 (détroit de Western Bransfield) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 10 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 153 (baie Eastern Dallmann) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 11 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 155 (cap Evans, île Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 12 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 157 (baie Backdoor, cap Royds, île Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 13 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 158 (pointe Hut, île Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 14 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 159 (cap Adare, côte Borchgrevink) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 15 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 163 (glacier Dakshin Gangotri, terre de la Reine Maud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 16 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 164 (monolithes de Scullin et de Murray, terre Mac. Robertson) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).
- Mesure 17 (2015) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 168 (mont Harding, montagnes Grove, Antarctique de l'Est) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe).