Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu le décret n° 82-776 du 10 septembre 1982 relatif aux lycées militaires ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) ;
Vu l'avis de la ministre des armées en date du 1er mars 2021,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000043391516
L'article 1er de l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, est ainsi modifié pour les classes de première année et de seconde année :
1° Le sixième alinéa : « Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) » est remplacé par l'alinéa :
« Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres) » ;
2° Le douzième alinéa : « Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) » est remplacé par l'alinéa :
« Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres) ».
Article 2 JORFARTI000043391519
L'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles est modifié comme suit :
1° Dans l'intitulé du sous-titre du titre 1er « Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, option Lettres et sciences humaines », les mots : « et sciences humaines » sont supprimés ;
2° A l'article 9, les mots : « et sciences humaines » sont supprimés ;
3° Le a de l'annexe IV relative à l'horaire hebdomadaire des classes de lettres et sciences sociales (première et seconde années), est remplacé par les dispositions suivantes : « Plus une heure trente de cours de mathématiques pour les étudiants n'ayant pas suivi la spécialité mathématiques en classe de Terminale » ;
4° L'annexe VI relative à l'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) est remplacée par l'annexe VI suivante :
« ANNEXE VI
HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES DE PREMIÈRE ET SECONDE ANNÉES PRÉPARATOIRES À L'ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR, OPTION LETTRES
DISCIPLINES |
COURS PREMIÈRE ANNÉE |
COURS SECONDE ANNÉE |
|---|
ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES |
Français |
5 |
5 |
Philosophie |
4 |
5 |
Histoire |
5 |
6* |
Géographie |
4 |
6** |
LVA |
4 |
4 |
LVB |
3 |
3 |
EPS |
2 |
2 |
|
ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS OBLIGATOIRES (1 à choisir parmi 3) |
Mathématiques |
2 |
2 |
Langue ancienne |
2 |
2 |
LVC |
2 |
2 |
(*) Dont 2 heures de TD en groupe (explication de textes ou de documents historiques).
(**) Dont 2 heures de TD en groupe (commentaire de cartes géographiques). » ;
5° A l'annexe VII relative aux interrogations orales applicables dans les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles (première et seconde années), la ligne :
«
Classes |
Philosophie |
Français |
Latin |
Grec |
Histoire |
Géographie |
LVE A |
LVE B |
Mathématiques |
Economie et sciences sociales |
|---|
Classe préparatoire à l'ESM de Saint-Cyr option lettres et sciences humaines (1re et 2de années) | |
10 mn par semaine | | |
5 mn par semaine |
5 mn par semaine |
10 mn par semaine |
5 mn par semaine |
5 mn par semaine | |
»
est remplacée par la ligne :
«
Classes |
Philosophie |
Français |
Latin |
Grec |
Histoire |
Géographie |
LVE A |
LVE B |
Mathématiques |
|---|
Classe préparatoire à l'ESM de Saint-Cyr option lettres (1re et 2de années) |
10 mn par semaine |
10 mn par semaine |
- |
- |
5 mn par semaine |
5 mn par semaine |
5 mn par semaine |
5 mn par semaine |
5 mn par semaine |
».
Article 3 JORFARTI000043391523
L'arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) est modifié comme suit :
1° Dans le titre, les mots : « (et sciences humaines) » sont supprimés ;
2° A l'article 1er, les mots : « option “ Lettres et sciences humaines ” » sont remplacés par les mots : « option “ Lettres ” » et les mots : « des épreuves du concours “ lettres et sciences humaines ” » sont remplacés par les mots : « des épreuves du concours “ lettres ” ».
Article 4 JORFARTI000043391527
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
Article 5 JORFARTI000043391532
Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2023-2024 pour les classes de seconde année.
Article 6 JORFARTI000043391537
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 29 mars 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, A.-S. Barthez Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer, S. Brocas
Textes cités liens · DILA2