Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation ;
Vu la loi n° 2021-1172 du 11 septembre 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer ;
Vu l'ordonnance n° 2020-1694 du 24 décembre 2020 modifiée relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 ;
Vu le décret n° 2020-721 du 13 juin 2020 relatif à l'organisation du l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 ;
Vu le décret n° 2021-209 du 25 février 2021 modifié relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général technologique de la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 ;
Vu le décret n° 2021-210 du 25 février 2021 modifié relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général technologique de la session 2022 pour l'année scolaire 2020-2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 2021 ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 13 juin 2020 relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 ;
Vu l'arrêté du 25 février 2021 modifié relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 ;
Vu l'arrêté du 25 février 2021 modifié relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2022 pour l'année scolaire 2020-2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 novembre 2021,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000044471374
L'arrêté du 25 février 2021relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 est modifié comme suit :
1° Après l'article 1-1, il est inséré un article 1-2 ainsi rédigé :
« Art. 1-2.-Le dossier de contrôle continu tenant lieu de livret scolaire est établi conformément au modèle de l'annexe I du présent arrêté. L'établissement dans lequel le candidat est inscrit transmet ce dossier au vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie qui vérifie que le candidat est inscrit dans un établissement mentionné au 2° ou au 3° de l'article 1er du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé et que le dossier de contrôle continu est recevable. »
2° Après l'article 2, il est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :
« Art. 2-1.-Pour les candidats mentionnés à l'article 2-2 du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du livret scolaire ou du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de l'épreuve terminale de philosophie et des épreuves terminales des enseignements de spécialité, est obtenue par la moyenne des moyennes trimestrielles ou semestrielles de la classe de terminale. »
3° Après l'article 3, il est inséré un article 3-1 ainsi rédigé :
« Art. 3-1.-Pour les candidats mentionnés à l'article 3-1 du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement scientifique (dans la voie générale) ou en mathématiques (dans la voie technologique), est obtenue par la moyenne des moyennes trimestrielles ou semestrielles de la classe de terminale dans ces enseignements. »
Article 2 JORFARTI000044471384
L'arrêté du 25 février 2021 modifié relatif aux modalités d'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2022 pour l'année scolaire 2020-2021 est modifié comme suit :
1° Après l'article 1er, il est inséré un article 1-1 ainsi rédigé :
« Art. 1-1.-Pour la session 2022, les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique sont délivrés aux candidats mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2-1 du décret n° 2021-210 du 25 février 2021 susvisé conformément aux arrêtés susvisés, sous réserve des dispositions du présent arrêté.
« Le dossier de contrôle continu tenant lieu de livret scolaire est établi conformément au modèle de l'annexe II du présent arrêté. L'établissement dans lequel le candidat est inscrit transmet ce dossier au vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie qui vérifie que le candidat est inscrit dans un établissement mentionné au deuxième alinéa de l'article 2-1 du décret n° 2021-210 du 25 février 2021 susvisé et que le dossier de contrôle continu est recevable. »
2° Après l'article 2, il est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :
« Art. 2-1.-Pour les candidats relevant du vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie, la valeur de la note moyenne annuelle du livret scolaire attribuée au titre des épreuves anticipées de français est obtenue par la moyenne des moyennes trimestrielles ou semestrielles de français de la classe de première.
« Pour les candidats mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2-1 du décret n° 2021-210 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre des épreuves anticipées de français, écrite et orale, et au titre de l'enseignement de spécialité suivi uniquement en première, est obtenue par la moyenne des moyennes trimestrielles ou semestrielles de la classe de première dans ces enseignements. »
Article 3 JORFARTI000044471392
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent en Nouvelle-Calédonie et entrent en vigueur le lendemain de leur publication.
Article 4 JORFARTI000044471393
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000044471396
ANNEXE
À L'ARRÊTÉ DU 25 FÉVRIER 2021 RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION DE L'EXAMEN DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE POUR LA SESSION 2021 POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0289 du 12/12/2021, texte nº 15
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports |
|---|
DOSSIER DE CONTROLE CONTINU
Baccalauréat général - Session 2021 |
N° de candidat de l'élève : | |
Nom de l'établissement : | |
Adresse de l'établissement : | |
RUBRIQUE A
RESULTATS OBTENUS PAR L'ELEVE PENDANT L'ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 |
|---|
ENSEIGNEMENT COMMUNS |
MOYENNES TRIMESTRIELLES & MOYENNE ANNUELLE
Note sur 20 |
APPRECIATION GENERALE
sur le niveau d'implication et les progrès de l'élève |
Enseignements obligatoires communs |
Philosophie | | |
Histoire et géographie | | |
Enseignement scientifique | | |
Langue vivante A : (préciser la langue) | | |
Langue vivante B : (préciser la langue) | | |
Education physique et sportive | | |
Enseignement de spécialité suivi uniquement en classe de 1ère
(pour les candidats qui n'ont pas passé d'évaluation ponctuelle en 2019/2020) |
Cochez l'enseignement de spécialité suivi par l'élève uniquement en classe de 1ère |
Arts :(préciser la discipline) | | |
Biologie-écologie (1) | | |
Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques | | |
Humanité, littérature et philosophie | | |
Langues, littératures et cultures étrangères et régionales | | |
Littérature et Langues et culture de l'Antiquité | | |
Mathématiques | | |
Numérique et sciences informatiques | | |
Physique-chimie | | |
Sciences de la vie et de la Terre | | |
Sciences de l'ingénieur | | |
Sciences économiques et sociales | | |
Enseignements de spécialité suivis sur l'ensemble du cycle terminal |
Cochez les 2 enseignements de spécialité suivi par l'élève sur l'ensemble du cycle terminal |
Arts | | |
Biologie-écologie (1) | | |
Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques | | |
Humanité, littérature et philosophie | | |
Langues, littératures et cultures étrangères et régionales | | |
Littérature et Langues et culture de l'Antiquité | | |
Mathématiques | | |
Numérique et sciences informatiques | | |
Physique-chimie | | |
Sciences de la vie et de la Terre | | |
Sciences de l'ingénieur | | |
Sciences économiques et sociales | | |
Enseignements optionnels pouvant être pris en compte pour l'examen à la session 2021 |
Langues et cultures de l'Antiquité Latin | | |
Langues et cultures de l'Antiquité Grec | | |
(1) Spécialité offerte uniquement dans les lycées agricoles
Annexe JORFARTI000044471398
RUBRIQUE B
AVIS DE L'EQUIPE PEDAGOGIQUE EN VUE DU BACCALAUREAT |
|---|
Avis sur l'élève portant le numéro de candidat : (indiquer le n° de candidat) |
Très favorable |
Favorable |
Doit faire ses preuves |
Pour l'ensemble des élèves de l'établissement, indiquer la proportion de chaque catégorie d'avis |
Très favorable : % |
Favorable : % |
Doit faire ses preuves : % |
|
RUBRIQUE C
AVIS DE L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE SUR L'INVESTISSEMENT DE L'ÉLÈVE |
|---|
|
OBSERVATIONS EVENTUELLES DU CHEF D'ETABLISSEMENT |
|
VISAS |
|---|
Date : //2021 |
Visa de l'élève ou de son représentant légal : |
Date : //2021 |
Déclaration sur l'honneur et visa du chef d'établissement :
Je soussigné(e) (prénom, NOM), chef(fe) d'établissement du lycée (nom de l'établissement), de la commune de
certifie que les informations portées dans le présent dossier sont sincères et exactes. |
VISA DU PRESIDENT DE JURY DE L'EXAMEN |
|---|
|
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0289 du 12/12/2021, texte nº 15
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse |
|---|
DOSSIER DE CONTROLE CONTINU
Baccalauréat technologique - Série : ST2S - STL - STD2A - STI2D - STMG - STHR - S2TMD (barrer la mention inutile) - Session 2021 |
N° de candidat de l'élève : | |
Nom de l'établissement : | |
Adresse de l'établissement : | |
RUBRIQUE A
RESULTATS OBTENUS PAR L'ELEVE PENDANT L'ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 |
|---|
ENSEIGNEMENT (1) |
MOYENNES TRIMESTRIELLES & MOYENNE ANNUELLE
Note sur 20 |
APPRECIATION GENERALE
sur le niveau d'implication et les progrès de l'élève |
Enseignements communs |
Philosophie | | |
Histoire-géographie | | |
Mathématiques | | |
Langue vivante A : (préciser la langue) | | |
Langue vivante B : (préciser la langue) | | |
Education physique et sportive | | |
Enseignement de spécialité suivi uniquement en classe de 1ère
(pour les candidats qui n'ont pas passé d'évaluation ponctuelle en 2019/2020) |
Série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) |
Physique-Chimie pour la santé | | |
Série sciences et technologies de laboratoire (STL) |
Biochimie- Biologie | | |
Série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) |
Physique-Chimie | | |
Série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) |
Innovation technologique | | |
|
Série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) |
Sciences de gestion et numérique | | |
|
Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) |
Enseignement scientifique alimentation - environnement | | |
|
Série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) |
Economie, droit et environnement du spectacle vivant | | |
Enseignement de spécialité suivis sur l'ensemble du cycle terminal |
Série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) |
Chimie, Biologie et physiopathologie humaines | | |
Sciences et techniques sanitaires et sociales | | |
Série sciences et technologies de laboratoire (STL) |
Physique chimie et Mathématiques | | |
Biochimie-Biologie-Biotechnologie
Sciences physiques et chimiques en laboratoire | | |
Série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) |
Analyse et méthodes en design | | |
Conception et création en design et métiers d'art | | |
Série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) |
Ingénierie, Innovation et développement durable (préciser l'enseignement spécifique) | | |
Physique-Chimie et Mathématiques | | |
Série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) |
Management, sciences de gestion et numérique(préciser l'enseignement spécifique) | | |
Droit et économie | | |
Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) |
Sciences et technologies culinaires et des services - Enseignement scientifique alimentation-environnement | | |
Economie - gestion hôtelière | | |
Série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) |
Culture et sciences chorégraphiques/ ou musicales/ ou théâtrales | | |
Pratique chorégraphique/ ou musicale/ ou théâtrale | | |
RUBRIQUE B
AVIS DE L'EQUIPE PEDAGOGIQUE EN VUE DU BACCALAUREAT |
|---|
Avis sur l'élève portant le numéro de candidat : (indiquer le n° de candidat) |
Très favorable |
Favorable |
Doit faire ses preuves |
Pour l'ensemble des élèves de l'établissement de la série concernée, indiquer la proportion de chaque catégorie d'avis |
Très favorable : % |
Favorable : % |
Doit faire ses preuves : % |
RUBRIQUE C
AVIS DE L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE SUR L'INVESTISSEMENT DE L'ÉLÈVE |
|---|
|
OBSERVATIONS EVENTUELLES DU CHEF D'ETABLISSEMENT |
|
VISAS |
|---|
Date : //2021 |
Visa de l'élève ou de son représentant légal : |
Date : //2021 |
Déclaration sur l'honneur et visa du chef d'établissement :
Je soussigné(e) (prénom, NOM), chef(fe) d'établissement du lycée (nom de l'établissement), de la commune de
certifie que les informations portées dans le présent dossier de contrôle continu sont sincères et exactes. |
VISA DU PRESIDENT DE JURY DE L'EXAMEN |
|---|
|
Annexe
Annexe JORFARTI000044471400
ANNEXE
À L'ARRÊTÉ DU 25 FÉVRIER 2021 MODIFIÉ RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION DE L'EXAMEN DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE POUR LA SESSION 2022 POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0289 du 12/12/2021, texte nº 15
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports |
|---|
DOSSIER DE CONTROLE CONTINU
Baccalauréat général - Session 2022 |
N° de candidat de l'élève : | |
Nom de l'établissement : | |
Adresse de l'établissement : | |
RUBRIQUE A
RESULTATS OBTENUS PAR L'ELEVE PENDANT L'ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 |
|---|
ENSEIGNEMENT |
MOYENNES TRIMESTRIELLES & MOYENNE ANNUELLE
Note sur 20 |
APPRECIATION GENERALE
sur le niveau d'implication et les progrès de l'élève |
Français | | |
Enseignement de spécialité uniquement en classe de 1ère |
Cochez l'enseignement de spécialité suivi par l'élève uniquement en classe de première |
Arts (préciser la discipline suivie) | | |
Biologie-écologie (2) | | |
Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques | | |
Humanité, littérature et philosophie | | |
Langues, littératures et cultures étrangères et régionales (préciser la langue) | | |
Littérature et Langues et culture de l'Antiquité(préciser la langue) | | |
Mathématiques | | |
Numérique et sciences informatiques | | |
Physique-chimie | | |
Sciences de la vie et de la Terre | | |
Sciences de l'ingénieur | | |
Sciences économiques et sociales | | |
|
(2) Spécialité offerte uniquement dans les lycées agricoles.
Annexe JORFARTI000044471402
RUBRIQUE B
AVIS DE L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE SUR L'INVESTISSEMENT DE L'ÉLÈVE |
|---|
|
OBSERVATIONS EVENTUELLES DU CHEF D'ETABLISSEMENT |
|
VISAS |
|---|
Date : //2021 |
Visa de l'élève ou de son représentant légal : |
Date : //2021 |
Déclaration sur l'honneur et visa du chef d'établissement :
Je soussigné(e) (prénom, NOM), chef(fe) d'établissement du lycée (nom de l'établissement), de la commune de
certifie que les informations portées dans le présent dossier sont sincères et exactes. |
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0289 du 12/12/2021, texte nº 15
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse |
|---|
DOSSIER DE CONTROLE CONTINU
Baccalauréat technologique - Série : ST2S - STL - STD2A - STI2D - STMG - STHR - S2TMD (barrer la mention inutile) - Session 2022 |
N° de candidat de l'élève : | |
Nom de l'établissement : | |
Adresse de l'établissement : | |
RUBRIQUE A
RESULTATS OBTENUS PAR L'ELEVE PENDANT L'ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 |
|---|
ENSEIGNEMENT (1) |
MOYENNES TRIMESTRIELLES & MOYENNE ANNUELLE
Note sur 20 |
APPRECIATION GENERALE
sur le niveau d'implication et les progrès de l'élève |
Français | | |
Enseignement de spécialité suivi uniquement en classe de 1ère |
Série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) |
Physique-Chimie pour la santé | | |
Série sciences et technologies de laboratoire (STL) |
Biochimie- Biologie | | |
Série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) |
Physique-Chimie | | |
Série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) |
Innovation technologique | | |
|
Série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) |
Sciences de gestion et numérique | | |
|
Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) |
Enseignement scientifique alimentation - environnement (ESAE) | | |
|
Série sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) |
Economie, droit et environnement du spectacle vivant | | |
RUBRIQUE B
AVIS DE L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE SUR L'INVESTISSEMENT DE L'ÉLÈVE |
|---|
|
OBSERVATIONS EVENTUELLES DU CHEF D'ETABLISSEMENT |
|
VISAS |
|---|
Date : //2021 |
Visa de l'élève ou de son représentant légal : |
Date : //2021 |
Déclaration sur l'honneur et visa du chef d'établissement :
Je soussigné(e) (prénom, NOM), chef(fe) d'établissement du lycée (nom de l'établissement), de la commune de
certifie que les informations portées dans le présent dossier de contrôle continu sont sincères et exactes. |
Fait le 10 décembre 2021.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, Jean-Michel Blanquer Le ministre des outre-mer, Sébastien Lecornu
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