Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 février 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 février 2024
Publié le17 février 2024
PublicationJORF n°0040 du 17 février 2024
AutoritéMinistère du travail, de la santé et des solidarités
NORTSSC2404735A
IdentifiantJORFTEXT000049155401
RéférenceArrêté du 15 février 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, JO du 17 février 2024, NOR TSSC2404735ALégifrance →

Le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000049155406

Sont nommés au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, à compter du 13 février 2024 :

M. Evan MALCZYK, conseiller sécurité sanitaire, santé environnementale, jeux Olympiques et Paralympiques ;

M. Romain BÉGUÉ, conseiller accès aux soins, premier recours et efficience des organisations.

Article 2 JORFARTI000049155407

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2024.

Frédéric Valletoux

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000049155401, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).