Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juin 2024. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 613-1, D. 612-34, D. 612-35, D. 612-36, D. 613-1 et D. 613-5 ;
Vu le décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 modifié portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2020 relatif à l'attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur ;
Vu l'arrêté du 8 décembre 2022 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires de certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 mai 2024,
Arrête :
Le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires des diplômes figurant à l'article 2 du présent arrêté, délivrés par Université Côte d'Azur, pour les promotions qui ont obtenu ces diplômes au titre des années universitaires 2024-2025 à 2028-2029.
Les diplômes délivrés par Université Côte d'Azur conférant le grade de master sont les suivants :
- biobanques et gestion des données complexes ;
- biocontrôle pour la santé des plantes ;
- gestion des risques environnementaux ;
- management de la filière arômes et parfums ;
- modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ;
- science, conservation & valorisation des ressources marines ;
- sciences des données et intelligence artificielle ;
- smart-ed tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 mai 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat, P. Gosselin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.