Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 septembre 2024. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 2021 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 5 septembre 2024,
Arrête :
Au deuxième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2021, après le mot : « espagnol, », le mot : « finnois, » est supprimé de l'énumération des langues.
Au deuxième alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 2021, après le mot : « espagnol, », le mot : « finnois, » est supprimé de l'énumération des langues.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2026 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 septembre 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe à la directrice générale de l'enseignement scolaire, R.-M. Pradeilles-Duval
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.