Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 septembre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 septembre 2024
Publié le26 septembre 2024
PublicationJORF n°0229 du 26 septembre 2024
AutoritéMinistère de la culture
NORMICA2424973A
IdentifiantJORFTEXT000050259399
RéférenceArrêté du 23 septembre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture, JO du 26 septembre 2024, NOR MICA2424973ALégifrance →

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050259404

M. Gaëtan BRUEL est nommé directeur du cabinet de la ministre de la culture à compter du 22 septembre 2024.

Article 2 JORFARTI000050259405

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 septembre 2024.

Rachida Dati

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050259399, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).