Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 octobre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 octobre 2024
Publié le5 octobre 2024
PublicationJORF n°0237 du 5 octobre 2024
AutoritéMinistère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
NORSAEC2426110A
IdentifiantJORFTEXT000050309647
RéférenceArrêté du 3 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, JO du 5 octobre 2024, NOR SAEC2426110ALégifrance →

Le ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050309652

Sont nommés au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes :

Mme Marianne CORNU-PAUCHET, directrice adjointe du cabinet, à compter du 23 septembre 2024 ;

M. Pierre BARRACHAT, chef de cabinet, à compter du 1er octobre 2024.

Article 2 JORFARTI000050309653

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 octobre 2024.

Paul Christophe

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050309647, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).