Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 septembre 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 octobre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 septembre 2024
Publié le5 octobre 2024
PublicationJORF n°0237 du 5 octobre 2024
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRB2425547A
IdentifiantJORFTEXT000050309672
RéférenceArrêté du 26 septembre 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, JO du 5 octobre 2024, NOR ESRB2425547ALégifrance →

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050309677

Sont nommés au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à compter du 23 septembre 2024 :

M. Jean-Luc MOULLET, directeur du cabinet.

Mme Sandrine JAVELAUD, directrice adjointe du cabinet.

Article 2 JORFARTI000050309678

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 septembre 2024.

Patrick Hetzel

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050309672, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).