Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 octobre 2024
Publié le12 octobre 2024
PublicationJORF n°0243 du 12 octobre 2024
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRB2426840A
IdentifiantJORFTEXT000050335783
RéférenceArrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, JO du 12 octobre 2024, NOR ESRB2426840ALégifrance →

La secrétaire d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050335788

Sont nommés au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique :

M. Pierre BOUILLON, directeur du cabinet, à compter du 7 octobre 2024.

M. Edouard CURT, chef de cabinet, à compter du 23 septembre 2024.

Article 2 JORFARTI000050335789

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 octobre 2024.

Clara Chappaz

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050335783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).