Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 octobre 2024
Publié le22 octobre 2024
PublicationJORF n°0251 du 22 octobre 2024
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRB2427760A
IdentifiantJORFTEXT000050385784
RéférenceArrêté du 17 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, JO du 22 octobre 2024, NOR ESRB2427760ALégifrance →

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000050385789

M. Franck JARNO est nommé conseiller relations sociales et vie étudiante au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Article 2 JORFARTI000050385790

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 octobre 2024.

Patrick Hetzel

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000050385784, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).