Article 1 JORFARTI000050627378
Le dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er octobre 2024 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« M. Grégoire HALLIEZ, directeur adjoint de cabinet, à compter du 26 septembre 2024. »
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 novembre 2024. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le7 novembre 2024
Publié le21 novembre 2024
PublicationJORF n°0275 du 21 novembre 2024
AutoritéMinistère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
NORAGRU2430074A
IdentifiantJORFTEXT000050627372
La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,
Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;
Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 1er octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000050627380
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 novembre 2024.
Annie Genevard