Article 1 JORFARTI000051700612
L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée : 1° A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique. Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er mars 2028 | 4 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « multi activités physiques ou sportives pour tous », délivré jusqu'au 1er décembre 2029. | 4 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» ; 2° A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
CQP instructeur de fitness option « cours collectifs » délivré jusqu'au 1er juin 2025. | 3 | Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation en cours collectifs. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
CQP instructeur de fitness option « fitness en cours collectifs » délivré jusqu'au 30 avril 2030 | 3 | Animation de séances d'initiation et de découverte de fitness en cours collectifs. |
» ; 3° A l'activité « ATHLÉTISME », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « athlétisme et disciplines associées », jusqu'au 6 septembre 2029 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» sont ajoutées les cinq lignes suivantes : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « demi-fond, marche, hors stade », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « épreuves combinées », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « lancers », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « sauts », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « sprint, haies, relais », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 4° A l'activité « ATTELAGES CANINS » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « attelages canins » délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « attelages canins » délivré jusqu'au 31 décembre 2029. | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 5° A l'activité « AVIRON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 6° A l'activité « BADMINTON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne suivante est supprimée : «
CQP « animateur de badminton », délivré du 25 avril 2022 au 25 avril 2025. | 4 | Encadrement de séances collectives en badminton. |
» ; 7° A l'activité « BASKET-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « basket-ball », délivré jusqu'au 8 septembre 2027. | 4 | Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball. |
» est insérée la ligne suivante : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « activités de basket-ball », délivré jusqu'au 3 mars 2030. | 4 | Conduite de séances de découverte et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de basket-ball. |
» ; 8° A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Les lignes : «
CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. | Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé-kayak et sports de pagaie en eau vive | A l'exclusion de l'activité de canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique. | |
CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé-kayak et sports de pagaie en mer, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. | Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé-kayak et sports de pagaie en mer |
» sont remplacées par les lignes suivantes : «
CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées. | Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive | A l'exclusion de l'activité de canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique. | |
CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées. | Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer |
» ; 9° A l'activité « CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire). Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité éducateur sportif », mention canoë-kayak et disciplines associées en eau vive, délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en eau calme et en eau vive. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif mention activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive, délivré jusqu'au 30 mars 2029. | 5 | Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage, d'entraînement et/ ou perfectionnement sportif en activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive. |
» ; 10° A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE ». La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », jusqu'au 1er mars 2029 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | Autorisation d'exercer pendant une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », jusqu'au 1er mars 2029 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | Autorisation d'exercer pendant une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ; 11° A l'activité « CYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. a) Avant la ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du cyclisme », option BMX, jusqu'au 31 août 2029 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
» est insérée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités du vélo », délivré jusqu'au 9 février 2029. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du vélo. | A l'exclusion : -du VTT de descente et Enduro. -du BMX Freestyle sur Park classé en niveau National ou sur des modules de plus de 1.5 mètres. -du BMX Racing sur buttes de départ à 5 mètres, 8 mètres de hauteur ou sur des sections professionnelles. |
» ; b) La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « cyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « cyclisme », délivré jusqu'au 30 novembre 2029. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en cyclisme. |
» ; 12° A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « polo », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « polo », délivré jusqu'au 2 février 2028. | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en polo. |
» ; 13° A l'activité « ESCRIME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. a) Avant la ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escrime », jusqu'au 29 novembre 2029 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» sont ajoutées les lignes suivantes : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime pour tous », option « escrime sportive olympique », délivré jusqu'au 29 novembre 2029. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime pour tous », option « escrime sportive olympique et sabre laser », délivré jusqu'au 29 novembre 2029. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime pour tous », option « escrime sportive olympique et escrime artistique et de spectacle », délivré jusqu'au 29 novembre 2029. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée. |
» ; b) La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « escrime », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « escrime », délivré jusqu'au 29 novembre 2029. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en escrime. |
» ; 14° A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Les lignes : «
Entraîneur formateur de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025. | 6 | Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation. | |
Entraîneur professionnel de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025. | 6 | Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel. |
» sont remplacées par les lignes suivantes : «
Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027. | 6 | Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation. | |
Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027. | 6 | Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel. |
» ; 15° A l'activité « FOOTBALL AMERICAN-FLAG » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « football américain », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « football américain », délivré jusqu'au 31 décembre 2029. | 6 | Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 16° A l'activité « GRIMPE D'ARBRES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne suivante est supprimée : «
CQP « éducateur de grimpe d'arbres », délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025. | 4 | Animation et encadrement de la grime dans les arbres. |
» ; 17° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2028. | 4 | Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique. |
» sont ajoutées les deux lignes suivantes : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « disciplines gymniques », option « disciplines gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 12 avril 2030. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en disciplines gymniques acrobatiques. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « disciplines gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 12 avril 2030. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en gymnastique rythmique. |
» ; 18° A l'activité « HALTÉROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLÉTIQUE CULTURISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
CQP instructeur de fitness option « musculation et personal training » délivré jusqu'au 1er juin 2025 | 3 | Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation en musculation et personal training. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
CQP instructeur de fitness option « fitness en musculation et personal training » délivré jusqu'au 30 avril 2030 | 3 | Animation de séances d'initiation, de découverte de fitness en musculation et personal training. |
» ; 19° A l'activité « HOCKEY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Avant la ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « hockey », jusqu'au 18 février 2028 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey », délivré jusqu'au 31 décembre 2029. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du hockey. |
» ; 20° A l'activité « HOCKEY SUR GLACE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne suivante est supprimée : «
CQP « animateur de patinoire », option « hockey sur glace », délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025. | 4 | Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités de patinoire. Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans. |
» ; 21° A l'activité « JUDO-JUJITSU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. a) La ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 8 septembre 2027. | 4 | Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 31 décembre 2026. | 4 | Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu. |
» ; b) Après la nouvelle ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 31 décembre 2026. | 4 | Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de judo-jujitsu », délivré jusqu'au 17 février 2030. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, d'initiation et d'apprentissage d'activités de judo-jujitsu. |
» ; 22° A l'activité « KARATÉ » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. a) Avant la ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « karaté et disciplines associées », jusqu'au 5 septembre 2029 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois », délivré jusqu'au 19 janvier 2029. | 4 | Conduire des séances et des cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois. |
» ; b) La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 29 décembre 2029. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; c) Après la nouvelle ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 29 décembre 2029. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» sont insérées les deux lignes suivantes : «
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté et disciplines associées | |||
|---|---|---|---|
Moniteur professionnel de karaté, wushu et disciplines associées délivré jusqu'au 30 avril 2028 | 3 | Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage, de préparation à la compétition ou de passage de grade dans le domaine du karaté, du wushu et des disciplines associées | Préparation de la compétition jusqu'au niveau régional Préparation au passage de grade 1° dan, duan ou dang délivré par la CSDGE Karaté, Wushu et Disciplines Associées |
» ; 23° A l'activité « LONGE-CÔTE », a) La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | 4 | Encadrement du longe-côte. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | 5 | Encadrement du longe-côte. |
» ; b) La ligne : «
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | Encadrement du longe-côte. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | 6 | Encadrement du longe-côte. |
» ; c) La ligne : «
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Encadrement du longe-côte. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique », jusqu'au 31 décembre 2029. | 6 | Encadrement du longe-côte. |
» ; d) La ligne suivante est supprimée : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 24° A l'activité « LUTTE », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. a) La ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**). | 4 | Encadrement, initiation et conduite de de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**). | 4 | Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées. |
» ; b) Après la nouvelle ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**). | 4 | Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « luttes olympiques et disciplines associées », délivré jusqu'au 17 février 2030 (**). | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des luttes olympiques et disciplines associées. |
» ; 25° A l'activité « MOTOCYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. a) La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « motocyclisme », jusqu'au 16 février 2028 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « motocyclisme », jusqu'au 16 février 2028 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; b) La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « motocyclisme », jusqu'au 1er janvier 2025 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportif » mention « motocyclisme », jusqu'au 31 décembre 2028 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 26° A l'activité « NATATION ». Après la ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », « natation synchronisée », « plongeon », « water-polo » ou « triathlon » assorti du CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ». | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» sont ajoutées les quatre lignes suivantes : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « natation course-eau libre » jusqu'au 2 février 2030. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « natation artistique » jusqu'au 2 février 2030. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « plongeon » jusqu'au 2 février 2030. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « water-polo » jusqu'au 2 février 2030. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. |
» ; 27° A l'activité « PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE ». La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er novembre 2028. | 4 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er novembre 2028. | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 28° A l'activité « PENTATHLON MODERNE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « pentathlon moderne », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « pentathlon moderne », délivré jusqu'au 31 décembre 2029 | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ; 29° A l'activité « PLONGEE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE ». La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 31 décembre 2029. | 6 | Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en plongée subaquatique. | Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ; 30° A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sport automobile », option « tout terrain », délivré jusqu'au 1er octobre 2026 (**). | 4 | Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la compétition. | A l'exclusion de l'entraînement à la compétition de haut niveau |
» sont ajoutées les trois lignes suivantes : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de sport automobile », option « optimisation du pilotage et de la conduite sécuritaire », délivré jusqu'au 9 février 2030 (**). | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de sport automobile », option « karting », délivré jusqu'au 9 février 2030 (**). | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de sport automobile », option « tout-terrain », délivré jusqu'au 9 février 2030 (**). | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée. |
» ; 31° A l'activité « SPORTS DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. | 4 | Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités des sports de contact », délivré jusqu'au 31 décembre 2029. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités des sports de contact. |
» ; 32° A l'activité « SPORTS DE GLACE » (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. | 4 | Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace. |
» sont ajoutées les deux lignes suivantes : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de sports de glace », option « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 20 janvier 2030. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de sports de glace », option « disciplines de vitesse extrême sur glace », délivré jusqu'au 20 janvier 2030. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée. |
» ; 33° A l'activité « TENNIS » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tennis », jusqu'au 18 février 2028 (**). | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» sont insérées les deux lignes suivantes : «
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis | |||
|---|---|---|---|
Moniteur de padel, délivré jusqu'au 28 février 2028. | 4 | Conduite de séances de découverte, d'animation et d'entraînement en padel | |
» ; 34° A l'activité « TIR A L'ARC » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 5 | Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 2 février 2028. | 5 | Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en tir à l'arc. |
» ; 35° A l'activité « TIR SPORTIF » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tir sportif », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « Tir sportif », délivré jusqu'au 2 février 2030. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en tir sportif. |
» ; 36° A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
CC « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » associé au BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri » | Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement voile croisière. | A l'exclusion des embarcations légères |
» sont ajoutées les deux lignes suivantes : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « Voile », option « voile légère/ inshore », délivré jusqu'au 17 février 2030. | 4 | Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée. | |
BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « Voile », option « voile croisière/ inshore », délivré jusqu'au 17 février 2030. | 4 | Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée. |
» ; 37° A l'activité « VOL EN SOUFFLERIE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne suivante est supprimée : «
CQP « technicien sportif de vol en soufflerie », délivré jusqu'au 25 mars 2025. | 4 | Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités de vol en soufflerie dans le domaine du vol 3D |
» ; 38° A l'activité « VOLLEY-BALL », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi-activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Après la ligne : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « volley-ball et disciplines associées », délivré jusqu'au 8 septembre 2027. | 4 | Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités du volley-ball et disciplines associées », délivré jusqu'au 17 février 2030. | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des activités de volley-ball et disciplines associées. |
» ; 39° A l'activité « WUSHU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi-activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. La ligne : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 29 décembre 2029. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
».