Journal officiel · Directive euro

Directive d’exécution (UE) 2025/2449 de la Commission du 4 décembre 2025 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles pour l’examen des variétés de chou-navet ou rutabaga, de chou fourrager, de riz, du groupe du chou frisé, du groupe du chou palmier, du groupe du chou tronchuda (chou portugais), de chou chinois, de tomate et d’épinard

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 décembre 2025. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le4 décembre 2025
Publié le5 décembre 2025
PublicationJO L, 2025/2449, 5.12.2025
NOR32025L2449
IdentifiantJORFTEXT000053019113
RéférenceDirective d’exécution (UE) 2025/2449 de la Commission du 4 décembre 2025 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles pour l’examen des variétés de chou-navet ou rutabaga, de chou fourrager, de riz, du groupe du chou frisé, du groupe du chou palmier, du groupe du chou tronchuda (chou portugais), de chou chinois, de tomate et d’épinard, JO du 5 décembre 2025, NOR 32025L2449Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Directive 2003/91/CE de la Commission du 6 octobre 2003, v. init. · modifie
Directive 2003/90/CE de la Commission du 6 octobre 2003 , v. init. · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 8 mars 2004, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000053019113, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).