Article 1 JORFARTI000053957959
L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée : 1° A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « cours collectifs », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. | 4 | Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités physiques et sportives de la forme ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités physiques et sportives de la forme. |
» ; 2° A l'activité « AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 9 octobre 2027. | 4 | Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de l'aviron et disciplines associées ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en aviron et disciplines associées. |
» ; 3° A l'activité « BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. | 4 | Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « boxe anglaise ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en boxe anglaise. |
» ; 4° A l'activité « CHAR À VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 10 octobre 2027. | 4 | Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du char à voile ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en char à voile. |
» ; 5° A l'activité « ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : a) La ligne : «
Accompagnateur de tourisme équestre | 4 | Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage d'activités de tourisme équestre |
» est remplacée par la ligne suivante : «
Accompagnateur de tourisme équestre | 4 | Conduite de séances de découverte et d'initiation en équitation d'extérieur |
» ; b) La ligne : «
CQP « Organisateur de randonnées équestres » | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage d'activités de tourisme équestre et d'équitation |
»
est remplacée par la ligne suivante : «
CQP « Organisateur de randonnées équestres » | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en équitation d'extérieur |
» ; 6° A l'activité « GLISSE AÉROTRACTÉE - ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » : Après la ligne : «
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de glisse aérotractée et disciplines associées ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en glisse aérotractée et disciplines associées. |
» ; 7° A l'activité « GOLF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. | 4 | Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activité golf ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en golf. |
» ; 8° A l'activité « KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : La ligne : «
Moniteur professionnel de karaté, wushu et disciplines associées délivré jusqu'au 30 avril 2028 | 3 | Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage, de préparation à la compétition ou de passage de grade dans le domaine du karaté, du wushu et des disciplines associées | Préparation de la compétition jusqu'au niveau régional Préparation au passage de grade 1° dan, duan ou dang délivré par la CSDGE Karaté, Wushu et Disciplines Associées |
» est remplacée par la ligne suivante : «
Moniteur professionnel de karaté, wushu et disciplines associées | 3 | Conduite de séances d'initiation en karaté et disciplines associées |
» ; 9° A l'activité « MOTONAUTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
», sont ajoutées les lignes suivantes : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « motonautisme et disciplines associées ». | 4 | Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte. | |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de motonautisme et disciplines associées ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en motonautisme et disciplines associées. |
» ; 10° A l'activité « PARACHUTISME - ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « saut en tandem », délivré jusqu'au 1er octobre 2026. | 4 | Encadrement du saut en tandem. | Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du parachutisme ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en parachutisme. | Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ; 11° A l'activité « PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. | 4 | Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « pêche de loisirs à pieds et en embarcation ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en pêche de loisirs à pied et en embarcation. |
» ; 12° A l'activité « RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « rugby à XV » délivré jusqu'au 1er septembre 2026. | 4 | Conduite de séances et de cycles d'animation, d'initiation et d'apprentissage en rugby à XV. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du rugby à XV ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en rugby à XV. |
» ; 13° A l'activité « SKI NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse », option « traction câble », jusqu'au 1er mai 2028 (**). | 4 | Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « ski nautique et disciplines associées ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en ski nautique et disciplines associées. |
» ; 14° A l'activité « STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : a) Après la ligne : «
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », jusqu'au 29 novembre 2027 (**). | 5 | Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). | A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « activités de canoë-kayak en eau vive ». | 5 | Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). | A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ; b) Après la ligne : «
CQP « initiateur de voile », délivré jusqu'au 27 mars 2027 (**) | 3 | Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). | A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
CQP « moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme ». | 4 | Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). | A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ; 15° A l'activité « SURF - ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 14 octobre 2027. | 4 | Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de surf et disciplines associées ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en surf et disciplines associées. |
» ; 16° A l'activité « TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 13 octobre 2027. | 4 | Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table. |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du tennis de table ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en tennis de table. |
» ; 17° A l'activité « VOL EN SOUFFLERIE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : La ligne suivante est supprimée : «
CQP « moniteur de vol à plat en soufflerie » délivré du 16 décembre 2020 au 16 décembre 2025. | 4 | Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie. | Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes. |
» ; 18° A l'activité « WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
», est ajoutée la ligne suivante : «
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois ». | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois. |
».