Code de la santé publique · Article

Article D6141-15

Article en vigueur depuis le 19 mai 2025.

CodeCode de la santé publique
Rattachement
Sous-section 1 : Centres hospitaliers régionaux
  1. Partie réglementaire
  2. Sixième partie : Etablissements et services de santé
  3. Livre Ier : Etablissements de santé
  4. Titre IV : Etablissements publics de santé
  5. Chapitre Ier : Organisation générale
  6. Section 3 : Catégories d'établissements
  7. Sous-section 1 : Centres hospitaliers régionaux
IdentifiantLEGIARTI000051608770
Texte parentLEGITEXT000006072665
Référencearticle D6141-15 du Code de la santé publique (version du 19 mai 2025)Légifrance →

1. La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 6141-2 est fixée comme suit :

2. 1° Centre hospitalier régional d'Amiens ;

3. 2° Centre hospitalier régional d'Angers ;

4. 3° Centre hospitalier régional de Besançon ;

5. 4° Centre hospitalier régional de Bordeaux ;

6. 5° Centre hospitalier régional de Brest ;

7. 6° Centre hospitalier régional de Caen ;

8. 7° Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;

9. 8° Centre hospitalier régional de Dijon ;

10. 9° Centre hospitalier régional de Martinique ;

11. 10° Centre hospitalier régional de Grenoble ;

12. 10° bis Centre hospitalier régional de Guyane ;

13. 11° Centre hospitalier régional de Lille ;

14. 12° Centre hospitalier régional de Limoges ;

15. 13° Hospices civils de Lyon ;

16. 14° Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;

17. 15° Centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;

18. 16° Centre hospitalier régional de Montpellier ;

19. 17° Centre hospitalier régional de Nancy ;

20. 18° Centre hospitalier régional de Nantes ;

21. 19° Centre hospitalier régional de Nice ;

22. 20° Centre hospitalier régional de Nîmes ;

23. 21° Centre hospitalier régional d'Orléans ;

24. 22° Assistance publique-hôpitaux de Paris ;

25. 23° Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;

26. 24° Centre hospitalier régional de Poitiers ;

27. 25° Centre hospitalier régional de Reims ;

28. 26° Centre hospitalier régional de Rennes ;

29. 27° Centre hospitalier régional de La Réunion ;

30. 28° Centre hospitalier régional de Rouen ;

31. 29° Centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;

32. 30° Centre hospitalier régional de Strasbourg ;

33. 31° Centre hospitalier régional de Toulouse ;

34. 32° Centre hospitalier régional de Tours.

Numérotation : Auparavant, ce texte figurait à l'article 2 du décret n°2019-1401 du 18 décembre 2019 (décret n° 2019-1401 du 18 décembre 2019, art. 2) (selon les données LEGI de la DILA).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000051608770, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.