Texte publié au Journal officiel
1. L'article 16 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 15.-Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-11. Ils sont créés dans les établissements suivants :
3. I.-Universités :
4. 1° Aix-Marseille ;
5. 2° Antilles :
6. a) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;
7. b) Institut national supérieur du professorat et de l'éducation implantée en Martinique ;
8. 3° Amiens ;
9. 4° Besançon ;
10. 5° Bordeaux ;
11. 6° Brest ;
12. 7° Caen ;
13. 8° Corse ;
14. 9° Dijon ;
15. 10° La Guyane ;
16. 11° La Réunion ;
17. 12° Limoges ;
18. 13° Lyon-I ;
19. 14° Nouvelle-Calédonie ;
20. 15° Orléans ;
21. 16° Paris-XII ;
22. 17° Poitiers ;
23. 18° Polynésie française ;
24. 19° Reims ;
25. 20° Rouen ;
26. 21° Sorbonne Université ;
27. 22° Strasbourg ;
28. 23° Toulouse-II.
29. II.-Autres établissements :
30. 1° Université de Lorraine ;
31. 2° CY Cergy Paris Université ;
32. 3° Université Côte d'Azur ;
33. 4° Université Clermont Auvergne ;
34. 5° Université Grenoble Alpes ;
35. 6° Université de Lille ;
36. 7° Université de Montpellier ;
37. 8° Nantes Université. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 16, art. 15