Arrêté du 24 janvier 1994 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 janvier 1994
IdentifiantLEGIARTI000006729374
Texte parentLEGITEXT000005615221
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 janvier 1994Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'annexe I à l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est modifié comme suit: << Dans la discipline Médecine et dans la spécialité Epidémiologie, économie de la santé, prévention, hygiène hospitalière, biostatistique, informatique médicale, le terme "hygiène hospitalière" est supprimé. << Il est ajouté entre la spécialité Epidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale et la spécialité Gastro-entérologie et hépatologie une spécialité: Hygiène hospitalière. >>

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006729374, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.