Arrêté du 11 janvier 1994 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 janvier 1994
IdentifiantLEGIARTI000006876871
Texte parentLEGITEXT000005615303
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 janvier 1994Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Les alinéas 2.1.1, 2.1.2 et 2.1.3 de l'article 4 de l'arrêté du 4 août 1986 modifié susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes: << 2.1.1. Vitamines ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 15/02/94 Page 2558 a 2559 ...................................................... << 2.1.2. Eléments minéraux ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 15/02/94 Page 2558 a 2559 ...................................................... << 2.1.3. Acides aminés ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 15/02/94 Page 2558 a 2559 ......................................................

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006876871, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.