Arrêté du 24 janvier 1994 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 18 avril 2025.

TexteArrêté du 24 janvier 1994
IdentifiantLEGIARTI000051482205
Texte parentLEGITEXT000005615328
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 24 janvier 1994 (version du 18 avril 2025)Légifrance →

1. SPÉCIFICATIONS DU GPL-C


PROPRIÉTÉS

UNITÉ

LIMITES

Min.

Max.

Indice d'octane moteur, MON

-

89,0

-

Teneur en diènes totaux

% (m/m)

-

0,5

Teneur en 1,3-butadiène

% (m/m)

< 0,10

Teneur en propane

% (m/m)

20

Hydrogène sulfuré

-

négatif

Teneur en soufre total

(après odorisation)

mg/kg

-

30

Corrosion à la lame de cuivre

(1 heure à 40 °C)

cotation

classe 1

Résidu d'évaporation

mg/kg

-

60

Pression de vapeur relative à 40 °C

kPa

-

1 550

Teneur en eau (1), (2)

-

passe

Odeur (3)

-

Particulière et déplaisante

à 20 % LII

(1) Les gaz de pétrole liquéfiés à usage carburant ne doivent pas contenir d'eau libre à 0 °C et à la pression de vapeur saturante en inspection visuelle.

(2) Dans un but opérationnel, il est permis d'ajouter au maximum 2 000 mg/kg de méthanol. Aucun autre antigel ne doit être ajouté.

(3) L'odeur du gaz doit être caractéristique, c'est-à-dire particulière et déplaisante, et détectable à une concentration du gaz dans l'air de 20 % de la limite inférieure d'inflammabilité (LII).

2. SPÉCIFICATIONS DÉPENDANT DES CONDITIONS CLIMATIQUES


PROPRIÉTÉS

UNITÉ

LIMITES

Min.

Max.

Du 1er novembre au 31 mars :

- pression de vapeur relative à -10 °C (qualité A)

kPa

200

-

Du 1er avril au 31 octobre :

- pression de vapeur relative à 0 °C (qualité C)

kPa

200

-
Nota : Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 24 novembre 2022 (NOR : ENER2220658A), ces dispositions entrent en vigueur un mois après la publication au Journal officiel de la République française dudit arrêté, à savoir le 10 janvier 2023.

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