Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Au titre Ier de l'arrêté du 14 mai 1993 susvisé, il est inséré, après l'article 1.1, un article 1.2 ainsi rédigé: << Art. 1.2. - Pour l'application du présent arrêté, il est fait usage des définitions suivantes: << Flux massique: une quantité pondérale de polluant par unité de temps. << Flux spécifique: une quantité pondérale de polluant rapportée à une quantité pondérale de verre fondu. << Capacité de production: la quantité maximale de verre fondu susceptible d'être tirée journellement des fours. << Verres non "spéciaux": tous les verres silico-sodo-calciques ou silico-potasso-calciques qui sont à la base de la fabrication de la majorité (plus de 90 p. 100) des objets en verre, et en particulier du verre plat et du verre creux. << Cristal au plomb: verre contenant une teneur non négligeable en plomb tel que défini par la norme NF 30-004. << Verres techniques dits "spéciaux": verres n'appartenant pas aux catégories précédentes. << Verres oxydés au sulfate: verres contenant plus de 0,1 p. 100 de SO3. << Par dérogation, le préfet peut soumettre aux dispositions relatives aux verres oxydés au sulfate certains verres dont la teneur finale en SO3 est inférieure à 0,1 p. 100 mais dont la fabrication nécessite une utilisation importante de sulfates. << Verres oxydés au nitrate: verres pour lesquels, pour l'oxydation du bain, sont utilisées une ou plusieurs matières premières au nitrate. << Verres affinés au chlorure: verres pour lesquels, pour l'affinage du bain, sont utilisées une ou plusieurs matières premières au chlorure. << Durée de vie d'un four (ou la campagne d'un four): la période qui s'étend entre la construction et la reconstruction du four ou entre deux reconstructions. << Réparation intermédiaire: intervention réalisée en cours de campagne, limitée à l'entretien, la maintenance, la réparation ou le remplacement de certains éléments de l'installation en vue de maintenir son bon état de fonctionnement jusqu'à la fin de la campagne. >>